BIOLOGIE 

L’arrivée des «patent trolls»

Des «chasseurs de brevets» jouent les trouble-fête dans l’attribution des droits de la technologie génétique révolutionnaire Crispr-Cas

La dispute autour de la technologie Crispr-Cas sera une guerre juridique complexe. Une bataille dans laquelle des «patent trolls», ou «chasseurs de brevets», vont aussi prendre part, estime Fabien Palazzoli, de la société IPStudies, basée à Châtel-Saint-Denis et spécialisée dans les affaires de propriété intellectuelle.

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Les patent trolls sont des entités, discrètes et constituées d’une batterie d’avocats et juristes, qui rachètent des brevets et licences à tous vents, notamment d’entreprises en faillite. Ceci dans le but ensuite de les utiliser pour en faire une lucrative activité économique. «Ces patent trolls attaquent toute société tombant dans le collimateur de ces brevets, explique l’analyste. Elles lui proposent alors soit de payer un accord de licence «à l’amiable», soit de lui intenter un procès, très coûteux, et qui s’avère en général dissuasif.»

Nombre de brevets déposés autour de la technologie Crispr-Cas9 ces dernières années (IP Studies)

A fin janvier 2016, IPStudies avait analysé 489 familles de brevets autour de la technique Crispr-Cas, avec un certain flou les entourant. De quoi attirer les patent trolls: une société nommée Elwha LLC, spécialisée dans les patentes liées à l’informatique ou aux télécommunications, et appartenant au groupe Intellectual Ventures, le plus important agrégateur de brevets au monde, se montre déjà active autour de cette technologie «chirurgie du gène».

Qu’en pensent les principaux intéressés, ses inventeurs? «Ce sont des méthodes déplorables, pour nous scientifiques, focalisés sur la recherche, dit l’un d’eux, la Française Emmanuelle Charpentier. Cette surenchère des brevets détruit une belle histoire.» «Cela m’inquiète que des gens puissent acquérir des brevets pour en empêcher d’autres d’accéder à cette technologie, renchérit sa collègue américaine Jennifer Doudna, qui possède elle-même dix familles de brevets. Mais ce n’est pas unique à notre domaine. Et je n’ai pas de solution pour résoudre ce problème.»

Collaborations autour des la technologies Crispr-Cas9 (IPStudies)
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