Soucieux de sa réputation d’artiste, Claude Monet détruisit de nombreuses toiles jugeant leur qualité insatisfaisante. Il anéantit ainsi trente tableaux qui étaient destinés à être exposés en 1908 et 1909. Ce fait n’est de loin pas un cas isolé. Il s’avère que des artistes remettent en cause certaines de leurs œuvres et exigent qu’elles ne portent plus leur nom.

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L’un des artistes contemporains les plus cotés actuellement, Gerhard Richter, a décidé en 2014 d’exclure certains tableaux de son catalogue raisonné. Ainsi, en les supprimant de la liste qui recense toutes ses œuvres et sert de référence d’authenticité sur le marché, l’artiste s’en dissocie inévitablement. Compte tenu du fait que ses tableaux se vendent à plusieurs millions sur le marché («Abstraktes Bild» a été cédé aux enchères pour 30,4 millions de livres sterling en mars dernier), la répudiation d’une œuvre peut avoir des conséquences coûteuses pour son propriétaire. Un artiste a-t-il le droit de répudier et de détruire les œuvres qu’il n’apprécie plus? Quel est l’impact d’une telle répudiation sur l’authenticité de l’œuvre?

En Suisse, la reconnaissance de la qualité d’auteur est un droit exclusif. Ce droit de paternité permet à l’artiste de décider exclusivement si, quand, de quelle manière et sous quel nom son œuvre sera divulguée. Plus précisément, un artiste a le droit de préserver l’anonymat de son œuvre et d’exiger que son nom n’y soit pas apposé par un tiers. Cela n’empêchera pas le marché, les experts ou les médias de considérer cette œuvre comme originale. De ce fait, en pratique, le droit de paternité a ses limites.

Cependant, la situation juridique diffère lorsque l’artiste décide de répudier une œuvre qu’il a précédemment reconnue comme étant la sienne. Tant que l’œuvre reste en sa propriété, l’auteur est libre d’en disposer comme il l’entend. Il a toute latitude de la détruire, s’il le souhaite. Dès le moment où son œuvre appartient à un tiers, le droit de propriété du tiers empêche l’artiste de s’en départir à sa guise.

Qu’en est-il de l’attribution de l’œuvre à son nom? Cette question est sujette à controverse. Certains experts estiment que le droit de paternité devrait permettre à l’artiste de se dégager de son œuvre alors que d’autres considèrent que cette liberté n’est pas tolérable.

Dans une affaire survenue en France en 1961, devenue une jurisprudence de référence, la Cour d’appel de Paris a décidé qu’un artiste n’avait pas le droit de supprimer sa signature de l’œuvre qu’il a répudiée. L’artiste français concerné, Maurice de Vlaminck, avait déclaré que l’œuvre en question était un faux et tenté d’en retirer sa signature. Dans son jugement, le tribunal a statué que l’artiste n’avait pas le droit de répudier une œuvre vendue protégeant ainsi le propriétaire. En outre, s’agissant d’un faux, le tribunal a précisé que l’artiste ne pouvait pas altérer l’œuvre qui désormais appartenait à autrui.

Jugé impraticable et inapplicable à de nombreuses formes d’art, telles que les arts plastiques, le droit de répudiation est restreint tant en droit qu’en pratique. Claude Monet n’avait dès lors pas tort de se débarrasser des toiles qui lui déplaisaient avant de les présenter au public.

*Docteure en droit, chargée de cours à la London School of Economics and Political Science et directrice de la Fondation pour le droit de l’art. Ce sujet fera l’objet d’un débat à Art Genève, le 30 janvier à 13h. www.artgeneve.ch