Deux «C» dans un cercle. Pour doubler le Copyright, Creative Commons s'est doté d'un logo délicieusement ironique. Et l'opération fait mouche: sur Internet, plusieurs millions de pages web arborent le symbole du projet américain. Faisceau de licences modulables, le concept de Creative Commons (CC) repose sur un slogan: «quelques droits réservés», manière de nuancer le tout-répressif du droit d'auteur traditionnel.

Fondé en 2001 dans le giron de l'école de Droit de Stanford, en Californie, le projet CC n'est pas la première formulation d'une licence artistique inspirée des principes du logiciel libre. Mais son succès, dû à sa souplesse d'utilisation, en fait aujourd'hui l'alternative privilégiée par les musiciens, photographes, écrivains et scientifiques désireux de diffuser leurs travaux sur Internet. Témoin de cet engouement, le magazine Wired a consacré en novembre un numéro spécial aux licences CC.

Pour pouvoir se plier à la législation de chaque pays, les licences doivent être adaptées au format national. En Suisse, c'est aux juristes de la structure alémanique Openlaw, spécialistes du droit des logiciels libres, qu'incombe la tâche d'en adapter le contenu. «La première étape consiste à traduire les licences, explique Christian Laux d'Openlaw. Notre traduction (en allemand) est ensuite soumise à un processus de «peer-review». Cette discussion se déroulera au cadre d'un mailing-list (voir le lien: http://creativecommons.org/worldwide/ch). Tous les cercles intéressés (professionnels, artistes etc.) sont invités à s'inscrire dans ce mailing-list afin de participer à la discussion.» Applicables au début de l'été, les licences CC suisses feront l'objet d'une conférence à Genève, le 26 avril.