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Licence et droits de reproduction

Par l'accès au site letemps.ch, le quotidien Le Temps numérique consent à l'utilisateur qui l'accepte une licence dans les présentes conditions. La licence confère à l'utilisateur un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif, sur le contenu du site. Elle comprend le droit de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier.

Toute mise en réseau, toute rediffusion, sous quelque forme, même partielle, est donc interdite.

Ce droit est personnel, il est réservé à l'usage exclusif et non collectif du licencié. Il n'est transmissible en aucune manière.

Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et expresse.

La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toute personne responsable, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

 

FAQ

Ai-je le droit de reproduire des articles publiés dans Le Temps ou sur letemps.ch ?

Ai-je le droit de reproduire des photos et/ou vidéos publiées dans Le Temps et sur letemps.ch ?

Ai-je le droit de reproduire une citation d'un article publié dans Le Temps ou sur letemps.ch ?

Ai-je le droit de mettre un lien vers letemps.ch depuis mon site ?

 

Ai-je le droit de reproduire des articles publiés dans Le Temps ou sur letemps.ch ?

Si vous souhaitez reproduire intégralement un article publié dans Le Temps ou sur letemps.ch, vous devez vous acquitter des droits de reproduction de cet article. Le prix unique est de CHF 300.– par texte.

Pour acquérir les droits de reproduction d'un article sur support papier et/ou les droits de reproduction électronique, contactez :

Monique Graber
Le Temps
Pont Bessières 3
CP 6714
CH – 1002 Lausanne
e-mail : m.graber.sangiorgio@ringieraxelspringer.ch

 

Ai-je le droit de reproduire des photos et/ou vidéos publiées dans Le Temps et sur letemps.ch ?

Les photos et/ou vidéos publiées dans Le Temps et/ou sur letemps.ch sont soumises à des conditions particulières de reproduction. Vous pouvez vous adresser à la personne de contact précédemment citée.

 

Ai-je le droit de reproduire une citation d'un article publié dans Le Temps ou sur letemps.ch ?

La reproduction d'une citation est toujours autorisée.

La citation est une reproduction d'un extrait de la publication, respectant le droit moral de l'auteur par l'indication de son nom et de la source. Elle est nécessairement courte pour éviter le plagiat. Le qualificatif «courte» s'apprécie tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations aboutit à la création d'une anthologie, considérée comme œuvre dérivée, et donc soumise à l'accord préalable de l'auteur ou de l'ayant droit.

 

Ai-je le droit de mettre un lien vers letemps.ch depuis mon site ?

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