Les autorités fédérales américaines s’apprêtent à étendre leur enquête à des avocats et à des comptables en Suisse et aux Etats-Unis qui auraient aidé UBS à mettre au point des stratagèmes fiscaux, affirme le New York Times sur son site internet.

Après l’inculpation en novembre de Raoul Weil, l’ancien chef de la gestion de fortune d’UBS, les soupçons porteraient cette fois sur au moins trois personnes en Suisse, dont un comptable basé à Zurich et deux frères fondateurs d’un cabinet d’avocat présent à Zollikon et à Genève. Ils auraient conseillé des cadres de la division de gestion de fortune offshore d’UBS sur les astuces fiscales utilisables pour éviter d’avoir à déclarer une partie de leurs clients au fisc américain.

Porteurs de valises

Certains de ces conseillers indépendants se seraient également rendus aux Etats-Unis avec des gérants de la banque, jouant les porteurs de valises en évitant aux banquiers de passer eux-mêmes la frontière américaine avec des documents compromettants.

Vos meilleures astuces

Les enquêteurs se basent sur un e-mail envoyé en août 2004, dans lequel des cadres d’UBS invitent quatre cabinets de conseil à présenter les «structures et les véhicules que vous avez à offrir pour nos clients américains et canadiens qui ne désirent pas déclarer leur revenu/capital à leurs autorités fiscales respectives».

Le mémo figure en page 119 du dossier rendu public par la justice américaine le 19 février dernier . Il établit que des représentants de ces quatre cabinets ont été conviés à présenter leurs stratégies dans les locaux d’UBS au 16 de la Bärengasse, à Zurich, dans la salle «Palm Beach». C’est dans ce bâtiment qu’était basée une partie de l’équipe de gestion de fortune offshore d’UBS pour les clients américains, unité aujourd’hui dissoute. L’e-mail est signé des deux directeurs de cette division, Michel Guignard et Daniel Perron. Les contrats de travail de ces deux cadres ont été résiliés mardi, comme l’a révélé Le Temps hier.

D’après le New York Times, seules deux de ces quatre sociétés seraient actuellement dans le collimateur des autorités. Sur son site internet, le cabinet comptable se présente comme un spécialiste de la création de trusts et de structures offshore en Suisse, au Liechten­stein, au Panama et dans une kyrielle de paradis fiscaux. Le bureau d’avocat tenu par les deux frères est spécialisé dans le droit des successions, le droit bancaire international et dans l’administration de sociétés suisses.

«Fournisseur offshore»

Les deux autres sociétés, pour l’instant en dehors de la ligne de mire des enquêteurs américains, offrent des services semblables. L’une d’entre elles est active à Zurich et au Panama, se présente comme un «fournisseur de solutions offshore» pour les banques privées, les cabinets comptables et études d’avocats.

Coup de semonce

Comme l’a montré l’affaire UBS, ces boutiques financières sont souvent utilisées comme intermédiaires par les grandes banques pour les opérations fiscales les plus délicates. Le dépôt de quelques inculpations par la justice américaine, en Suisse et aux Etats-Unis, pourrait causer un vent de panique dans ce petit monde des conseillers indépendants. Toujours selon le New York Times, l’enquête devrait en effet s’étendre à d’autres intermédiaires financiers et conseillers juridiques, cette fois aux Etats-Unis.

Les petits, pas les gros

Une source proche de l’enquête citée par le journal précise que cette procédure ne vise toutefois pas l’étude américaine Baker & McKenzie, qui a activement conseillé UBS, dès 2001, sur la manière d’éviter certaines conséquences des accords d’intermédiaire qualifié signés avec les Etats-Unis. L’ancien président d’UBS, Peter Kurer, avait travaillé dix ans pour cette étude internationale, une des premières au monde et dirigée jusqu’en 2004 par l’actuelle ministre française de l’Economie, Christine Lagarde.