Le bras de fer entre Genolier et KPT/CPT s’envenime

Nouvel épisode dans le feuilleton qui oppose Swiss Medical Network (SMN) – anciennement Genolier – et KPT/CPT. Le groupe vaudois avait accusé fin octobre l’assureur maladie de refuser de financer les soins prodigués dans son réseau de cliniques. Motif avancé par l’assureur pour cette non prise en charge: l’absence d’une base d’accords tarifaires reconnus. Pourtant, ses assurés avaient tous souscrit – certains étaient même affiliés depuis 1988 – une couverture complémentaire privée ou semi-privée. Plus de 300 patients romands, suisse-allemands ou tessinois sont concernés.

SMN, qui a repris les créances des personnes interdites de soins dans les établissements du groupe Genolier (à l’époque), prévoyait de se retourner contre l’assureur. Ce qui a dernièrement été fait, à travers notamment une plainte déposée devant la Finma, le gendarme suisse des marchés financiers, également responsable des assurances complémentaires, a appris Le Temps. Le numéro deux des réseaux de cliniques privées du pays soupçonne en effet l’ancienne caisse maladie des cheminots, puis du personnel de la Confédération, de profiter de la planification hospitalière en transférant ses charges aux cantons.

Menace pénale

KPT/CPT a, dans l’intervalle, saisi le tribunal régional du canton de Berne, lequel a émis une ordonnance de mesures superprovisionnelles. Conséquence: SMN a l’interdiction de faire référence, où que ce soit, aux griefs qui l’opposent à l’assureur maladie. Les juges ont assorti leur décision d’une menace de sanctions pénales en cas d’insoumission.

Réduite au silence, SMN ne peut donc plus communiquer ni commenter ce dossier. A contrario des patients ou des médecins, mais uniquement en leur qualité de praticiens indépendants, qui conservent toujours leur droit de se plaindre aux autorités. L’ordonnance bernoise aurait été prononcée sans audition préalable du groupe vaudois. Mais elle pourrait être levée, ces prochains jours, une fois que SMN aura été entendu.