Les cabinets d'audit restent dans la tourmente

La Cours suprême a infligé à la justice américaine un camouflet en invalidant la condamnation d'Arthur Andersen pour obstruction en 2002. Cette dernière n'en est pas moins toujours déterminée à pousser les cabinets d'audit à expier leurs fautes passées. KPMG, l'un des «quatre grands», est actuellement en pourparlers avec le Département de la justice pour éviter un procès. Procès qui menacerait sa survie, s'alarme le Wall Street Journal, en évoquant le destin funeste d'Arthur Andersen. Selon le quotidien, sauf à conclure un accord amiable, KPMG risque une mise en accusation au pénal pour obstruction à la justice et vente de montages défiscalisants («tax shelters») illégaux entre 1996 et 2002. La société a rappelé jeudi dans un communiqué que cette enquête lancée en février 2004 n'était qu'un prolongement d'une «large investigation sur le rôle des firmes d'audit, des cabinets d'avocats, des banques et des contribuables». Tous suspectés d'avoir élaboré des montages destinés à alléger la note fiscale de leurs clients, sociétés ou individus fortunés, pratiques en vogue dans les années 1990. Ernst & Young et PwC ont déjà accepté par le passé de se soustraire à d'éventuelles poursuites moyennant le versement d'une amende et la livraison d'informations sur leurs clients au fisc américain (IRS).

Au total, selon le Wall Street Journal, la «créativité fiscale» de KPMG a entraîné un manque à gagner de 1,4 milliard de dollars pour l'IRS. «KPMG endosse la responsabilité des comportements illégaux de certains anciens partenaires durant cette période», a fait savoir la firme. Depuis l'adoption de la loi Sarbanes-Oxley en 2002, les auditeurs ne peuvent plus conseiller leurs clients en matière fiscale.

De ce côté de l'Atlantique, un autre «big four» pourrait également avoir maille à partir avec les autorités. Le Times de Londres croyait savoir jeudi que Deloitte & Touche pourrait faire l'objet d'une enquête d'un organe public, le Financial Reporting Council (FRC), mandaté par le Département britannique du commerce et de l'industrie. Le FRC chercherait à éclaircir son rôle dans les supposées fraudes fiscales de MG Rover, défunt client dont il auditait les comptes. Les honoraires perçus par le cabinet susciteraient la curiosité des autorités. En 2002, selon le Times, Deloitte a empoché 3,5 millions de livres en sus des 500 000 livres facturées pour ses missions d'audit.

La société, qui revendique l'exactitude de ses appréciations sur les comptes de MG Rover, a assuré les autorités de sa coopération.