Genève

Contre HSBC et Falciani, pour l'honneur et pour des millions

L’homme d’affaires israélo-grec Sabby Mionis s’est retrouvé dans la tourmente médiatique liée à la «liste Lagarde». Il réclame des millions de francs de réparation à son ancienne banque genevoise et à l’informaticien qui a volé les données des clients

La vie de Sabby Mionis aurait basculé. Le jour où les médias grecs l’ont, sur la base de données confidentielles volées en 2006-2007 à la banque HSBC par Hervé Falciani, traîné plus bas que terre, reprochant à cet homme d’affaires de confession juive d’avoir favorisé une évasion fiscale à large échelle.

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«J’ai été la cible d’une campagne de dénigrement intense, diligentée par des journaux et des politiciens d’extrême droite connus pour leurs positions antisémites», dénonce au téléphone le citoyen israélo-grec, qui est aujourd’hui domicilié à Tel-Aviv et clame son intégrité fiscale envers les autorités de son pays d’origine, quitté voilà près de trente ans.

Une démarche inédite

Sabby Mionis prétend avoir vécu un véritable calvaire depuis 2012. S’il continue d’entretenir depuis des décennies de solides relations avec la place financière genevoise, notamment avec de grandes enseignes privées, il en veut à HSBC, coupable selon lui de n’avoir pas su préserver son identité.

Raison pour laquelle l’homme d’affaires poursuit à présent en justice son ancienne banque et Hervé Falciani. Il exige d’eux le remboursement du montant – à ce stade, provisoire – de près de 2,4 millions de francs, soit les frais d’avocats engagés jusqu’ici pour défendre son honneur. Ainsi que 10 000 francs d’indemnités pour tort moral, qu’il s’est engagé à reverser à des œuvres caritatives. Une démarche inédite, assortie d’une demande de publication de jugement dans la presse suisse, dont il espère qu’elle fera tache d’huile.

Dans la «liste Lagarde»

Le nom de Sabby Mionis s’est retrouvé sur la «liste Lagarde», ce fameux répertoire énumérant les dizaines de milliers de données informatiques dérobées chez HSBC à Genève par un informaticien il y a dix ans. Ce listing avait été transmis à l’ex-responsable des finances grecques par l’actuelle directrice du Fonds monétaire international (FMI), à l’époque ministre française de l’Economie. Dans ce gisement figuraient plus de 2000 comptes ouverts entre 1997 et 2007 par des ressortissants grecs.

La presse hellénique avait alors désigné l’entrepreneur israélo-grec comme étant le rentier ou, tout du moins, le responsable de la dissimulation du «plus gros compte» lié à ce scandale de liste grecque. Le maillage d’avoirs incriminés totalisait il est vrai plus de 545 millions de francs, ventilés sur une constellation de fonds de placement, elle-même pilotée par une société d’investissement présente au bout du Léman.

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Une relation à plus d’un milliard de francs

Plus exactement, il s’agit de Capital Management Advisors (CMA), une filiale de la banque suisse EFG International, dont Sabby Mionis était administrateur, actionnaire et directeur général. «CMA était en effet parmi les plus importantes relations d’affaires de HSBC en termes de taille. Mais je n’ai jamais été titulaire ni ayant droit économique des sous-entités qui y étaient rattachées», assure l’homme d’affaires. S’estimant victime d’un amalgame délibéré, il relève: «Tout cet argent, qui n’était pas le mien, rapportait chaque année en frais de gestion plus d’un million de francs à HSBC.»

Mais la banque genevoise n’aurait pas uniquement joué un rôle d’établissement dépositaire pour Sabby Mionis. Ce dernier y aurait déposé en partie sa fortune personnelle, répartie sur plusieurs autres comptes de sociétés dont il était le bénéficiaire final. «Ma relation passée, fonds collectifs inclus, avec le groupe HSBC dépassait le milliard de francs», confie-t-il.

Un traumatisme encore vivace

Sabby Mionis ne s’est toujours pas remis des propos, «fortement offensants et soigneusement orchestrés», dont il a fait publiquement l’objet voilà cinq ans. Un traumatisme qui s’explique aussi par une visite hostile de la brigade financière grecque, déclenchée sur la base des articles à son sujet. L’audit pénal qui s’en est suivi, minutieux et onéreux, à en croire le financier israélo-grec, a conclu qu’il n’avait pas le statut de contribuable grec.

Dans l’intervalle, quatre procureurs helléniques auraient rencontré de manière informelle Hervé Falciani à Paris, en 2015 et en 2016. Un «parjure», qui s’est fait «au mépris de toute règle applicable sur l’entraide judiciaire, dans le but d’accabler Sabby Mionis et à l’initiative des journalistes grecs qu’il poursuivait en justice pour l’avoir sali», dénoncent ses avocats Christian Lüscher et Leila Arnold. «Tout ce qui s’est passé est extrêmement pénible, grave et préjudiciable, sur le plan tant personnel que professionnel», ajoute le client des avocats genevois.

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Je ne peux plus mener sereinement mes activités, notamment philanthropiques, alors même que je n’ai commis aucune infraction fiscale

L’homme d’affaires israélo-grec siège au sein de nombreuses entités étatiques et associatives de renommée internationale. Il est ainsi président de la Chambre de commerce israélo-grecque, membre du conseil israélien de la Anti-Defamation League, cofondateur du Israeli Center for Better Childhood. Sabby Mionis considère aujourd’hui sa réputation comme étant gravement entachée. «Je ne peux plus mener sereinement mes activités, notamment philanthropiques, alors même que je n’ai commis aucune infraction fiscale», déplore-t-il.

Pour laver son honneur, le supposé bouc émissaire de la «liste Lagarde» s’est attaqué en 2013 aux propriétaires des journaux helléniques To Vima et Demokratia, qui ont contribué à noircir son image. Avec pour résultat un accord à l’amiable assorti d’excuses officielles. Seul hic: le compromis transactionnel, signé au Royaume-Uni, a par la suite été rompu, selon l’homme d’affaires. Aux dernières nouvelles, ce dernier a obtenu des dommages et intérêts, dont il attend toujours le paiement. L’affaire suit donc son cours.

Un bras de fer sémantique?

Elle s’amplifie même. Car Sabby Mionis s’en prend à présent directement à HSBC et à Hervé Falciani, via une demande en paiement déposée en juin 2016 auprès du Tribunal genevois de première instance. Cette démarche fait suite à l’échec d’une tentative d’arrangement extrajudiciaire initiée quelque mois plus tôt. Contactée, la banque se refuse à tout commentaire s’agissant d’une procédure en cours.

Mais, d’après les échanges d’écritures obtenus par Le Temps, les avocats de la banque ne considèrent pas Sabby Mionis comme un client de plein droit. Formellement, le financier israélo-grec «n’a aucune relation contractuelle» avec l’établissement genevois, précise en substance, dans un argumentaire déposé au greffe en août dernier, Pierre-Damien Eggly, chargé de la défense de HSBC.

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J’espère que cela incitera d’autres victimes à punir HSBC pour ses manquements

Le requérant n’étant pas titulaire des comptes visés, mais au bénéfice d’intérêts économiques dans les sociétés détentrices, l’établissement genevois soutient qu’il n’existe aucune violation du secret bancaire. Ni de sa part, ni de celle d’Hervé Falciani, dont elle s’estime par ailleurs la victime. «C’est d’une hypocrisie crasse. Notre client, qui avait pouvoir de signature sur toutes les transactions, interagissait plusieurs fois par jour avec HSBC. La relation commerciale directe est évidente», soulignent Christian Lüscher et Leila Arnold.

La responsabilité délictuelle de HSBC est-elle engagée? Même si c’était le cas, «une telle action est aujourd’hui prescrite, les faits sur lesquels M. Mionis fonde son dommage [disproportionné et pour l’heure non prouvé] s’étant déroulés [il y a plus d’un an]; il n’existe aucun lien de causalité entre les faits reprochés à M. Falciani et HSBC et les honoraires d’avocats produits par M. Mionis, sur lesquels il fonde ses prétentions», estime noir sur blanc Pierre-Damien Eggly. En résumé, circulez, il n’y a rien à voir.

«Les arguments de la partie adverse sont éminemment artificiels, rétorquent Christian Lüscher et Leila Arnold. Il est difficile de chiffrer le préjudice subi par notre client, car il s’inscrit dans la continuité, et s’amplifie avec le temps qui passe.»

Volonté de provoquer un appel d’air

Dans leur raisonnement concluant à l’absence de lien de causalité, les avocats de la banque comparent la «liste Falciani» à un «inventaire à la Prévert», remis aux autorités françaises avant d’être retravaillé pour au final atterrir sur le bureau du fisc grec. «[L’image finale ainsi obtenue] ne reflète en rien la présentation interne tenue par HSBC au sujet de ses clients», se défend l’établissement genevois.

C’est, selon eux, l’interprétation erronée faite par les médias de ce catalogue d’informations subtilisées et illégalement diffusées qui est l’unique source du problème, Sabby Mionis ayant été – à l’insu de l’établissement genevois – criminellement assimilé aux divers comptes HSBC cumulant plus d’un demi-milliard de francs. Et Pierre-Damien Eggly de signer: «La demande de M. Mionis est téméraire, [voire abusive]. Son comportement chicanier n’a pour seul but que de faire pression sur la banque afin de la contraindre à payer des sommes indues.»

A écouter Sabby Mionis, sa démarche est une affaire de principe. Au vu de sa surface financière déjà confortable, il n’agirait pas à des fins d’enrichissement personnel. «Je n’ai rien à me reprocher fiscalement et n’entends pas profiter de la situation au détriment de la bienséance. Je tiens juste à récupérer ce que j’ai dépensé pour rétablir ma dignité et prouver mon innocence. J’espère néanmoins que cela incitera d’autres victimes à punir HSBC pour ses manquements», conclut-il. Prochain épisode du bras de fer: une audience de débats d’instruction, prévue en novembre prochain.

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