En août 1996, une petite société basée aux Etats-Unis, Quellos Group, approcha la banque suisse UBS avec une proposition insolite: faire perdre beaucoup d'argent à de riches clients américains pour alléger leur feuille d'impôt.

«Si une société ou un particulier aux Etats-Unis réalisent des profits financiers de 100 millions de dollars, ils doivent payer […] entre 28 et 35 millions de dollars», expliquait un mémorandum adressé à UBS par un responsable de Quellos. «De ce fait, les clients sont plus que disposés à payer 2 ou 4 millions de dollars [d'honoraires] pour générer une perte fiscale qui effacera ce gain et les impôts correspondants.» Quellos précisait avoir été chargée par KPMG, l'un des plus grands cabinets comptables du monde, de trouver une banque pour financer les transactions.

Ce mémorandum a eu de lourdes conséquences. A partir de 1997, UBS a massivement financé des montages fiscaux destinés à créer des pertes fiscales artificielles pour les clients de KPMG. Ces montages auraient infligé un manque à gagner de plusieurs centaines de millions de dollars au fisc américain. Des enquêtes judiciaires ont été ouvertes et lundi, après avoir reconnu que les montages étaient illégaux, KPMG a accepté de payer 456 millions de dollars pour mettre fin aux poursuites engagées aux Etats-Unis. Cet aveu de culpabilité pourrait ouvrir la voie à la mise en cause d'autres protagonistes, parmi lesquels se trouvent notamment les banques UBS, Deutsche Bank et HVB.

Les montages fiscaux que finançait l'établissement suisse se nommaient FLIP et OPIS. Pour chaque client, ils impliquaient la création d'une société écran des îles Cayman. Celle-ci empruntait de l'argent à UBS pour un montant égal à la perte fiscale souhaitée. Avec cette somme, la société des Cayman achetait des actions de la banque. Environ deux mois plus tard, la banque rachetait ses propres actions, et l'entité des Cayman remboursait le prêt avec les gains ainsi réalisés. La perte comptable née de l'opération était ensuite portée sur la feuille d'impôt du client.

Selon un rapport du Sénat américain, UBS aurait effectué entre 100 et 150 transactions de ce type entre 1997 et 1998, prêtant plusieurs milliards de francs suisses aux entités des Cayman. Pour la banque, ces prêts ne présentaient aucun risque, car l'argent ne quittait jamais ses livres et demeurait entièrement sous son contrôle. En outre, UBS était associée au partage des honoraires générés par FLIP et OPIS, mais l'on ignore les montants exacts que la banque a perçus. De son côté, KPMG a touché 45 millions de dollars grâce à la vente de ces deux produits.

Ernst & Young aussi visé

L'homme qui a suivi ces transactions au sein de la haute hiérarchie de UBS se nomme Wolfgang Stolz. Entré au service de la banque à Londres en 1993, il est ensuite devenu membre de la direction de UBS Investment Bank à Francfort et a exercé la fonction de responsable des produits dérivés et des investissements alternatifs au niveau mondial. En juin dernier, lorsque son contrat est arrivé à échéance, Wolfgang Stolz a quitté UBS. L'annonce de son départ est intervenue deux semaines après que KPMG a admis publiquement la nature «illégale» de ses montages fiscaux. Selon UBS, toutefois, Wolfgang Stolz est parti de son plein gré pour se consacrer à des projets en dehors de la banque.

Le rapport du Sénat américain révèle qu'au moins cinq employés de UBS ont été impliqués dans le financement des montages fiscaux de KPMG et d'un autre cabinet comptable, Ernst & Young. Dans ce dernier cas, qui fait aussi l'objet d'une enquête pénale, les prêts devaient être approuvés par Marco Suter, qui était alors le «Chief Credit Officer» de la banque. En avril 2005, il est devenu membre de la direction générale de UBS.

Interrogée par Le Temps, UBS n'a pas souhaité répondre aux questions portant sur cette affaire. Jusqu'ici considérée comme un simple témoin par la justice américaine, la banque pourrait être vulnérable à une éventuelle extension de l'enquête. En 1998, une lettre anonyme l'avait mise en garde contre d'éventuelles conséquences judiciaires et financières de sa participation aux montages fiscaux FLIP et OPIS (lire l'encadré ci-dessus). La banque avait alors mené une enquête interne et suspendu les transactions, avant de les reprendre. Le 11 août dernier à New York, un ancien dirigeant de HVB a affirmé pour sa part qu'il savait que les prêts consentis par sa banque dans le cadre de ces montages étaient «une imposture».