Les banques européennes restent fidèles aux paradis fiscaux, dénonce Oxfam

Les vingt plus grandes banques européennes déclarent un quart de leurs bénéfices dans des paradis fiscaux, avec une préférence pour le Luxembourg, Hongkong et l’Irlande, selon une étude de l’ONG britannique Oxfam publiée lundi. L’enquête (voir le communiqué) ne comprenait pas de banques suisses dans la liste des établissements analysés.

Ces banques «déclarent 26% de leurs bénéfices dans les paradis fiscaux, soit 25 milliards d’euros en 2015, mais seulement 12% de leur chiffre d’affaires et 7% de leurs employés», un «décalage flagrant», remarque l’ONG, qui publie cette étude avec le réseau Fair Finance Guide international. Ces mêmes établissements déclarent même «au global 628 millions d’euros (de bénéfices) dans des paradis fiscaux où elles n’ont pourtant aucun employé».

Cette «utilisation abusive des paradis fiscaux» peut permettre aux banques de «délocaliser artificiellement leurs bénéfices pour réduire leur contribution fiscale, faciliter l’évasion fiscale de leurs clients ou contourner leurs obligations réglementaires», souligne Oxfam.

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Oxfam classe parmi les paradis fiscaux les Etats figurant dans les principales listes en la matière, dont celles de l’OCDE et du Fonds monétaire international. Elle y ajoute d’autres pays selon des critères propres comme un taux d’imposition effectif faible. Les auteurs de l’étude s’appuient sur des données «pays par pays» dont la publication a été rendue obligatoire pour les banques par l’Union européenne à des fins de transparence.

Luxembourg, l’Irlande et Hongkong, les paradis fiscaux privilégiés

Ces résultats «qui dépassent parfois l’entendement, montrent l’étendue du problème et l’impunité totale qui entoure les pratiques des plus grandes banques européennes dans les paradis fiscaux», commente Manon Aubry, coauteure du rapport.

Le Luxembourg, l’Irlande et Hongkong font partie des paradis fiscaux privilégiés par les établissements étudiés.

En Irlande, cinq banques – la britannique RBS, la française Société Générale, l’italienne UniCredit et les espagnoles Santander et BBVA – «ont même obtenu une rentabilité supérieure à 100% et dégagent plus de bénéfices qu’elles ne font de chiffre d’affaires», souligne Oxfam.

Selon cette étude, le taux d’imposition des banques étudiées s’élève en moyenne à 6% et descend à 2% pour certaines banques, «bien en deçà du taux normalement en vigueur de 12,5%, déjà le plus faible de l’Union européenne».

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Les cinq plus grandes banques françaises – BNP Paribas, BPCE, Crédit Agricole, Crédit Mutuel-CIC et Société Générale – «ont déclaré 5,5 milliards d’euros de bénéfices dans les paradis fiscaux». Quatre d’entre elles sont notamment présentes aux îles Caïmans, où elles ont réalisé «174 millions d’euros de bénéfices, bien qu’elles n’y emploient personne».