Genève

Les foudres de l’Oncle Sam menacent deux banques françaises

Après BNP, Société Générale et Crédit Agricole sont soupçonnés d’avoir violé les embargos de l’Oncle Sam. Des employés auditionnés à Londres par les autorités américaines

Les foudres de l’Oncle Sam menacent deux banques françaises

Sanctions Après BNP, Société Générale et Crédit Agricole sont soupçonnés d’avoir violé des embargos américains

Washington aurait auditionné des employés à Londres

Une sourde inquiétude se propage dans la place financière genevoise, plus particulièrement parmi les acteurs du financement du négoce de matières premières. Après l’amende record de près de 9 milliards de dollars infligée par les autorités américaines à BNP Paribas pour avoir facilité des transactions en dollars avec des pays sous embargo, la pression monte sur deux autres banques françaises: Crédit Agricole et Société Générale. Selon les informations du Temps, des employés basés à Genève auraient été auditionnés à Londres par des enquêteurs américains à la fin de l’année passée.

Le Wall Street Journal l’avait révélé en mars 2014: les deux établissements font l’objet d’enquêtes pour déterminer s’ils ont également enfreint l’International Emergency Economic Powers Act de 1977, la loi qui permet aux Etats-Unis d’interdire les transactions avec certains pays comme l’Iran, le Soudan ou Cuba.

Aucune de ces deux banques ne fait d’ailleurs mystère de sa «coopération» avec les autorités américaines. Dans son dernier rapport annuel, Société Générale écrit qu’elle a «engagé des discussions avec l’Office of Foreign Assets Control américain au sujet de virements en dollars effectués sur instruction de clients personnes morales établis dans un pays faisant l’objet de sanctions économiques». La banque ajoute avoir «lancé un audit interne».

Crédit Agricole mentionne dans son rapport annuel les mêmes «revues internes» et précise que le Ministère américain de la justice et le procureur du comté de New York sont à la manœuvre. «Si les constatations effectuées à l’occasion de ces revues les y conduisent, les autorités américaines pourraient imposer […] la mise en place de programmes renforcés de conformité ou prononcer des sanctions pécuniaires», précise le rapport.

Les entités genevoises de ces deux banques seraient concernées au premier chef. Dans l’affaire BNP Paribas, une bonne partie des opérations litigieuses portaient sur le financement du négoce de matières premières. Un secteur dans lequel les deux établissements sont actifs à Genève, Crédit Agricole en particulier (Société Générale n’y a ouvert son bureau dédié qu’en 2010).

Tout indique que les enquêtes vont bon train. «Nous avons dit lors de nos résultats trimestriels le 5 août dernier que la revue interne était terminée et que nous allions entrer dans une phase d’explications et de discussions avec ces autorités américaines», rappelle Anne-Sophie Gentil, responsable des relations avec la presse de Crédit Agricole. Selon nos informations, cette phase d’explications est désormais très concrète. «Traumatisante, même», assure une source proche du dossier. Une dizaine d’employés de Crédit Agricole basés à Genève – «actifs dans le financement du négoce pour les uns, dans les services juridiques pour les autres», précise cette source – auraient été entendus à Londres par les autorités américaines. Des auditions qui se seraient déroulées «il y a quelques mois» dans des hôtels de la capitale britannique, sur une base volontaire.

Pourquoi entendre ces employés sur sol anglais? Parce que le droit suisse est très restrictif quant à la coopération avec des autorités étrangères. En clair, les employés auraient enfreint la loi en répondant à Genève aux interrogations américaines. Les auditions à Londres seraient une pratique régulière pour les autorités américaines, confirme un avocat genevois. Des employés de Société Générale y auraient aussi été entendus, comme des collaborateurs de BNP Paribas l’avaient été dans le cadre de la procédure qui a conduit à l’amende record.

D’après les éléments que Le Temps a pu réunir, Crédit Agricole s’attend à être sanctionné et aurait déjà provisionné un montant – inconnu – en vue d’une amende à venir. Tous nos interlocuteurs s’accordent à dire que l’ampleur du problème est certainement moindre pour les deux banques que pour BNP Paribas. Reste qu’à Crédit Agricole, «ils sont morts de trouille», lâche un proche du secteur: «Dans le milieu, on se demande même si cette banque sera encore active dans le négoce dans une année.»

Se bornant à indiquer que Crédit Agricole a «de manière générale une politique de provisionnement très prudente», Anne-Sophie Gentil n’a pas souhaité faire plus de commentaires. Egalement contactée, Société Générale n’a, elle, pas répondu aux questions du Temps.

Crédit Agricole aurait déjà provisionné un montant en vue d’une amende à venir

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