Un ex-banquier privé d'UBS basé à Genève, B.B., a été mis en accusation mardi devant un tribunal américain pour avoir aidé un promoteur californien, Igor Olenicoff, à frauder le fisc pour des biens totalisant 200 millions de dollars. L'accusation vise un autre banquier, M.S., ainsi que «d'autres personnes, connues et inconnues». Un appel du Temps au domicile genevois de B.B. est resté sans réponse.

Selon le Financial Times, qui dévoilait l'information sur son site internet, l'affaire est à mettre en relation avec l'arrestation, fin avril à Miami, de M.L., responsable de la gestion de fortune pour tout le continent américain (LT du 08.05.08). Ce haut cadre d'UBS a été libéré sous caution peu après et ne peut quitter pour l'instant le territoire des Etats-Unis.

La détention, même limitée à quelques heures, de M.L. est un fait exceptionnel. Il a suffisamment inquiété les autorités suisses pour que l'ambassade de Suisse à Washington fasse part de son inquiétude aux autorités américaines. «La Suisse pense que de telles démarches devraient passer par les canaux de l'entraide administrative et judiciaire», déclarait la porte-parole de l'ambassade à l'hebdomadaire Sonntag.

«Secret impénétrable»

Dans l'affaire du promoteur californien Igor Olenicoff, ce dernier a plaidé coupable en décembre 2007 et accepté de payer 52 millions de dollars d'arriérés d'impôts, une amende de 3500 dollars et de fournir 120 jours de travail communautaire, selon le FT.

L'acte d'accusation de la Cour du district sud de Floride contre B.B. et M.L., dont Le Temps a eu connaissance, porte sur des faits qui se sont échelonnés entre 2001 et 2005. Des sociétés-écrans ont été proposées au promoteur dans divers paradis fiscaux pour ne pas déclarer ses biens. «Les accusés ont démarché les clients américains [...] en faisant valoir que le secret bancaire suisse et du Liechtenstein était impénétrable», dit le texte, qui reproche aux banquiers des actes d'«obstruction», de «falsification» et d'avoir violé les obligations légales liées au statut de «qualified intermediary», accordé sous condition par les autorités américaines à des banques étrangères, dont UBS.

Rencontre à Genève

Une rencontre au moins entre Igor Olenicoff et ses banquiers s'est déroulée à Genève. Une autre a eu lieu «dans une banque liechtensteinoise» en 2005, avec le but de transférer les avoirs dans la Principauté, «où le secret bancaire est plus sûr».

UBS dit collaborer avec la justice américaine, selon la formule consacrée. Selon John Coffee, professeur de droit économique à l'Université de Columbia cité par Handelsblatt, UBS pourrait risquer une grosse amende, voire un retrait de licence si une aide systématique à l'évasion fiscale était avérée.