La «suitability» est un concept fréquemment utilisé pour apprécier la diligence dont une banque doit faire preuve à l’égard de ses clients dans le domaine de la gestion de fortune. Ce terme, très vague, est employé pour apprécier le caractère adéquat (il s’agit de la traduction française de «suitability») des transactions sur instruments financiers, effectuées sur le compte de clients, en tenant compte de divers paramètres: l’expérience des clients, leurs connaissances, leurs objectifs et l’importance de leur patrimoine. La thématique concerne, mais dans une mesure différente, tous les rapports banque-client qu’ils se déroulent dans un cadre «execution only» ou qu’ils relèvent du conseil en placement ou du mandat de gestion.

Dans les rapports «execution only», seule la connaissance ou l’expérience du client s’agissant des risques liés aux transactions qu’il veut conclure doivent être prises en compte en l’état actuel du droit suisse. Il n’y a donc en réalité pas d’examen de la «suitability» des transactions en tenant compte des objectifs du client et de l’importance de son patrimoine. Si le client est à connaissance des risques liés à une transaction (en théorie, ou du fait de son expérience), on dira que celle-ci est appropriée pour lui.

Une question qui se pose régulièrement est celle de comment fournir l’information en matière de risques à un client et donc la connaissance dont il a besoin s’il n’est pas expérimenté. Cette question s’insère dans un vaste débat relatif à l’utilisation de l’information comme moyen de protection des investisseurs; dans ce contexte, certains se demandent même s’il n’est pas nécessaire de modifier le régime existant et d’obliger les banques à examiner, non seulement la connaissance ou l’expérience du client, mais également l’importance de son patrimoine et ses objectifs en cas d’acquisition d’instruments plus complexes ou plus risqués. En d’autres termes, introduire une forme de «suitability» même atténuée.

La connaissance des risques liés aux instruments financiers par le client est importante également en matière de conseil en placement puisque le client prend lui-même les décisions relatives aux transactions à exécuter. Tel n’est pas le cas en présence d’un mandat de gestion. Le client doit certes recevoir une information en matière de risques, mais celle-ci porte sur les conséquences découlant de l’octroi du mandat compte tenu des objectifs fixés par le client. Ces objectifs et l’importance du patrimoine du client sont les paramètres additionnels dont une banque doit tenir compte non seulement dans le mandat de gestion, mais également en présence d’un contrat de conseil. De façon atténuée si le conseil est ponctuel, de façon marquée si le conseil est durable.

Les objectifs du client peuvent être exprimés de façon plus ou moins précise: conserver le patrimoine; réaliser un certain revenu ou une plus value chaque année pour assurer ses dépenses courantes; financer l’acquisition d’une maison; mettre de l’argent de côté pour l’éducation des enfants. Les objectifs sont souvent vagues et ils ont en général une perspective temporelle.

Quant au patrimoine du client, il est important non seulement d’un point de vue objectif, mais également d’un point de vue subjectif. Objectivement, chaque investisseur a une capacité financière qui lui permet de supporter certaines pertes. Cette capacité dépend principalement de ses revenus et de ses actifs, mais également de son âge et de ses expectatives de gain professionnelles. Subjectivement, un investisseur, même s’il est nanti, peut ne pas vouloir subir des pertes, alors même qu’il peut objectivement les supporter. A l’inverse, l’investisseur peu fortuné peut être prêt à courir des risques qui l’exposent à la ruine. Une banque doit également tenir compte de cet aspect subjectif ce qui peut être délicat puisqu’il s’agit d’évoquer l’issue potentiellement malheureuse des prestations qui seront fournies.

L’adéquation d’une décision d’investissement (sa «suitability») signifie que les divers paramètres indiqués ci-dessus sont en harmonie l’un avec l’autre. L’inadéquation résulte d’une absence de cohérence. Exposer le principe est facile; décider ce qu’il en est dans un cas d’espèce est complexe puisque l’analyse n’est pas faite de façon scientifique, mais en appréciant chacun des divers éléments avec toutes les incertitudes qui peuvent résulter d’un tel exercice. La banque peut même devoir affronter des situations empreintes d’une contradiction intrinsèque, telle que celle d’un client qui octroie un mandat de gestion avec des objectifs agressifs, compatibles avec son expérience et ses connaissances, mais non avec sa situation financière. A notre avis, dans un tel cas de figure, la prudence est de mise et il vaut mieux perdre un client rapidement que gagner un procès après de longues années de litige.