Rivella, oui, Apiella, non. Dans un arrêt diffusé lundi, le Tribunal fédéral confirme la décision de la justice zurichoise d'interdire à Denner de commercialiser sous le second nom une boisson au sérum lactique ressemblant fortement à celle qui est devenue célèbre sous le premier.

Denner avait lancé la marque Apiella en 1996 après avoir commercialisé les produits de la marque Rivella pendant huit ans. Cette dernière avait aussitôt demandé et obtenu l'interdiction de ce nouveau concurrent, interdiction combattue par Denner jusque devant le TF.

Le distributeur contestait le risque de confusion entre Rivella et Apiella, soulignant entre autres que les juges zurichois avaient admis ce risque sans enquête sur le terrain. En Allemagne, relevait-il dans son recours, les juges font procéder à des sondages avant de confirmer l'existence d'un tel risque. Le TF écarte cette argumentation. La question de savoir si un risque de confusion avec une marque préexistante justifie l'interdiction d'une nouvelle marque est une question juridique que les juges peuvent trancher sans interroger un panel de consommateurs. Il n'est pas sûr d'ailleurs que la réponse fournie par un tel panel serait fiable étant donné la complexité de la question.

Et le risque de confusion existe: les consonances semblables des deux noms et le fait que l'étiquette d'Apiella ressemblait à celle du Rivella rouge suffisent à établir au moins un risque indirect. Les consommateurs n'auraient sans doute pas pensé qu'il s'agissait du même produit mais ils auraient pu croire qu'Apiella était un produit de la «ligne» Rivella, fabriqué exprès pour Denner, qui avait commercialisé la fameuse boisson jusque-là.

Denner faisait encore valoir que le seul moyen de lancer une nouvelle boisson à partir de sérum lactique était de faire comprendre aux acheteurs potentiels qu'il s'agissait d'un breuvage semblable au Rivella, seul à occuper ce créneau jusque-là. Interdire ce type d'allusion, c'était garantir à Rivella une position de monopole incompatible avec les règles de concurrence.

Encore une fois, le TF ne marche pas. La liberté du commerce n'implique pas le droit de copier la marque lancée par un concurrent dans le but de s'approprier un peu de la renommée que ce concurrent s'est acquise.

Denner devra en outre publier le jugement le condamnant. Même quatre ans après le retrait d'Apiella du marché, cette publication se justifie toujours, tranche le TF.

Arrêt 4C.316/1999 du 18 juillet 2000, destiné à publication