C’est une affaire qui en rappelle tant d’autres: celle d’un riche homme d’affaires dont la fortune s’évapore lors d’un krach boursier et qui porte plainte contre sa banque. Sur «l’affaire Klaus Mayer», de son nom d’emprunt, la porte-parole d’UBS a déclaré à la HandelsZeitung, qu’elle «était traitée par UBS Allemagne depuis 2008 et qu’aucun commentaire ne pouvait être fait en raison du conflit juridique».

De Caracas à la Bavière

L’hebdo alémanique a décrit mercredi tout le parcours de Klaus Mayer. Agé aujourd’hui de 75 ans, il a fait fortune au Venezuela dans le commerce de papier, en tant qu’agent de Stora Enso Kymmene et Ekman, à Caracas. Riche, marié et père de trois enfants, il achète dans les années 80 une luxueuse villa sur les bords du Tegernsee en Bavière. Un endroit charmant, idéal pour y passer une douce retraite.

Son conseiller financier s’appelle Patrik Henning, également de son nom d’emprunt. Selon l’hebdomadaire, le banquier travaillait initialement pour une banque à la fois germanique et sud-américaine, puis pour Dresdner Bank Amérique latine (DBAL), et enfin UBS.

La grande banque entre en jeu en 2002, après que Henning a conseillé à Mayer de diversifier ses avoirs au sein de plusieurs banques. Il lui conseille alors UBS à Hambourg. L’Allemand se dit prêt à prendre des risques financiers dans ses placements. Son portefeuille le reflète: la part en actions atteint 30%. Il dit également bien connaître les options.

Pour la banque suisse, Mayer serait «un gros poisson», l’un des cinq premiers clients privés en Allemagne, selon l’hebdomadaire. Lorsque la DBAL est reprise par UBS en 2004, elle gère 4,8 milliards de dollars d’actifs. Elle est alors intégrée au sein d’UBS Wealth Management International, où un certain Martin Liechti est responsable de la région américaine.

Graves problèmes de santé

En 2005, Mme Mayer apprend en Bavière qu’elle souffre d’un cancer et ne peut retourner à Caracas. Ce qui accélère les discussions sur la transmission de la fortune du couple aux enfants et petits-enfants. Les premiers contacts à ce sujet dataient de 2002 et réunissaient Mayer, Henning et un représentant d’UBS à Zurich. Ce dernier est toujours employé de la banque, selon l’article.

A la fin 2005, la grande banque aurait offert à Mayer une vaste équipe de conseillers en planification financière, y compris un conseiller fiscal externe, et les services de la filiale de Singapour. L’idée devait permettre de parquer sa fortune dans des trusts de Singapour. Le véhicule choisi devait être la holding de Mayer qui servait déjà au financement de ses activités commerciales en Amérique du Sud. Un problème apparaît alors: les trusts ne sont pas reconnus par le fisc allemand. Une alternative existait pourtant: un domicile hors d’Allemagne, par exemple en Suisse, d’autant plus que les Mayer avaient une résidence dans les Grisons et qu’ils n’auraient aucune peine à obtenir un permis de séjour. UBS l’avertit alors que cela ne consiste en rien en un conseil fiscal, car la banque n’offre pas ce genre de conseil. Toutefois elle lui aurait recommandé le choix d’experts indépendants. Mayer affirme, selon l’article, que son conseiller lui aurait expliqué qu’il ne devait payer des impôts en Allemagne que s’il n’y résidait pas plus de 183 jours. Ce qui est faux. Cette règle ne concerne que les pendulaires frontaliers.

Appartement à Zurich

Au printemps 2006, le conseiller zurichois d’UBS trouve un appartement de 3 pièces à Zurich et offre à Mayer la gestion de son courrier. Le contrat de location indique d’ailleurs Konrad Mayer chez UBS, case postale 8098 Zurich, selon l’hebdomadaire. La grande banque demande ensuite aux autorités cantonales la possibilité pour son client de 71 ans, domicilié à Caracas (alors qu’il habitait en Bavière), de bénéficier d’un forfait fiscal. Ce qui lui fut accordé. La question est aujourd’hui de savoir si la banque savait que les données portant sur son lieu de domicile étaient fausses. Les avis divergent et les preuves font défaut, selon le journal alémanique. Car UBS Zurich envoyait le courrier zurichois de Mayer non pas en Bavière mais à UBS Hambourg. Un avocat allemand représentant les intérêts de la banque rejette formellement les accusations dans une lettre du 15 décembre 2009, selon la HandelsZeitung.

Entre-temps, Mme Mayer est décédée en 2007 et un cancer est diagnostiqué à Klaus lui-même, ceci peu avant une crise cardiaque. Le millionnaire préfère donc résider en Bavière dans une grande villa et entourée des services médicaux nécessaires plutôt que dans un 91 m2 à Zurich. UBS lui aurait à nouveau proposé son offre de trust. Une solution qui n’évitait pas l’impôt mais, selon l’avocat de Mayer, correspondait à un «irrevocable trust», exigeant le paiement de l’impôt sur les dons ainsi que, pour les bénéficiaires, un impôt annuel sur le capital.

Débâcle boursière

Pendant cette période, les positions en actions de Mayer se sont accrues jusqu’à 80% du portefeuille en 2008. Ses engagements en options ont également été augmentés. A la faillite de Lehman Brothers, la valeur du portefeuille de Klaus Mayer chute violemment. Il doit même faire face à des appels de marge. La débâcle n’est pas sans conséquences pour Henning, qui perd son emploi à la fin 2008. Mayer réagit, prend un avocat, et exige des dommages et intérêts.

UBS refuse, au contraire, et à l’automne 2009, écrit à Mayer qu’elle soupçonne de fausses informations sur son lieu de domicile. UBS prendra donc contact avec le fisc allemand pour l’avertir de ses soupçons d’évasion fiscale. Mais le contribuable s’était déjà lui-même adressé aux autorités fiscales allemandes. Selon certaines estimations, le retard d’impôts atteignait jusqu’à 40 millions d’euros. Les autorités allemandes ne font pas de commentaires, selon l’hebdomadaire.

Enfin, le 26 octobre dernier, Klaus Mayer dit avoir écrit à Oswald Grübel, mais ne pas avoir obtenu de réponses. Il serait prêt à assigner UBS Allemagne devant le parquet de Francfort notamment pour évasion fiscale. Patrik Henning serait appelé à comparaître en tant que témoin. L’affaire présente ainsi de notables similarités avec l’affaire Birkenfeld.