Tout le monde parlait de «Cisar», lors de la dernière réunion annuelle des professionnels suisses des fonds de placement qui s'est tenue mardi passé à Berne. Il ne s'agit pas l'empereur romain, prononcé à l'anglaise, mais du nouveau gendarme chargé de contrôler l'industrie européenne des fonds. L'émergence d'une nouvelle autorité chez nos voisins ne peut pas nous laisser indifférents; plus de 80% des fonds proposés aux clients suisses en sont originaires. Les fonds dépendaient déjà de Bruxelles, en ce qui concerne les grandes lignes générales. Ils dépendent maintenant d'un bureau à Paris, le Committee of European Securities Regulators (CESR, que l'on prononce cisar en anglais). Cette entité regroupe les autorités de surveillance de chacun des 25 membres de l'Union européennes. Ce sont elles qui doivent interpréter et préciser les règles générales définies par Bruxelles. Jusqu'à maintenant, l'unification promise du marché avait buté sur la multiplicité des interprétations, chaque pays arrangeant à sa sauce les principes généraux. «Mais le CESR ne sera pas l'équivalent de la SEC», (Securities and Exchange Commission, le puissant gendarme américain), estime Wolfgang Mansfeld, président de l'association européenne des fonds et des gérants d'actifs, l'EFAMA (anciennement la FEFSI). Le contrôle ultime des fonds restera chez les autorités nationales.

Wolfgang Mansfeld considère que l'on est enfin entré dans un marché des fonds unifié. Il aura fallu vingt ans pour que cela se concrétise. Le président constate que pour la première fois, les ventes transfrontalières de fonds, lorsque par exemple une banque italienne vend un de ses produits à un client allemand, ont dépassé les ventes indigènes. L'industrie européenne des fonds et donc aussi les promoteurs suisses doivent se conformer à de nouvelles normes appelées UCITS III. Un des premiers actes impériaux de «Cisar» a été de réduire le délai de grâce dont bénéficiaient les fonds: ils devront se conformer aux nouvelles normes dès le 30 avril de l'année prochaine.

Le temps presse. «Il va y avoir une course contre la montre ces prochains mois, tous ceux qui ne sont pas prêts vont devoir s'adapter», met en garde Alexandre Meyer, responsable du département produits chez LODH. La banque vient de modifier l'organisation de ses fonds luxembourgeois pour les conformer aux nouveaux principes. Elle a choisi de ne pas établir un bureau dans le Grand-Duché et travaille avec une société spécialisée établie sur place.

Les nouvelles normes permettent la création de fonds de fonds classiques. Elles autorisent aussi les fonds indiciels pour les marchés qui connaissent de fortes concentrations sur peu de titres, comme c'est le cas pour la Bourse suisse. Ces fonds peuvent déroger à la règle d'or de la répartition du risque. Les plus grandes positions ne peuvent pas, chacune, représenter plus de 10% du portefeuille. Les fonds investis sur les marchés monétaires ont une plus grande liberté dans le choix de leurs titres. Finalement, les produits dérivés pourront être plus largement utilisés