«Une affaire qui appartient au passé», clament les banques

Le standard téléphonique de HSBC n’était pas le seul à être pris d’assaut lundi. Celui de l’Association suisse des banquiers (ASB), basée à Bâle, a lui aussi beaucoup sonné. Au bout du fil, l’association faîtière évoque «une histoire qui appartient au passé». Un «cas isolé» qu’il ne lui appartient pas de commenter.

Sur le fond, l’ASB souligne néanmoins que, «depuis plusieurs années, les banques en Suisse revendiquent une stratégie de conformité fiscale de la place financière». Autrement dit, qu’elles se sont adaptées au monde de la transparence. Dans une réponse adressée au Temps , elle dresse ainsi une liste des mesures prises depuis 2009: conformité aux standards internationaux de l’OCDE, signature de nombreux accords fiscaux (y compris avec des pays membres de l’Union européenne), mise en place d’un système d’impôt libératoire [Rubik] puis, quand il s’est avéré que celui-ci ne s’imposerait pas au niveau international, engagement en faveur de l’échange automatique de renseignements.

Le constat est le même du côté de Michel Dérobert. Le directeur de l’Association de banques privées suisses parle d’un «temps révolu, d’une situation qui, si elle était possible hier, ne l’est plus aujourd’hui». Le Genevois ne cache cependant pas que l’étalement de cette affaire sur la place publique représente de la «mauvaise publicité» pour la place financière. «Même si les éléments divulgués étaient déjà connus pour la plupart», précise-t-il.

2018 en ligne de mire

Malgré tout, Michel Dérobert entend rester positif. Il observe que la page [du secret bancaire] a été tournée, «en grande partie». Et que, si «la place financière a déjà largement donné le tour, elle passera véritablement à autre chose en 2018, lorsque l’échange automatique sera mis en place avec de nombreux pays, en particulier européens».

En attendant, l’ASB rappelle que les banques doivent toujours respecter les lois en vigueur dans le cadre de leurs activités. «Que ce soient les lois de leur pays d’origine ou celles des pays dans lesquels elles opèrent.» Et qu’il leur revient d’en assumer les conséquences dans le cas contraire. L’association précise néanmoins que les banques ne sont pas responsables de la conformité fiscale de leurs clients. «Tant que les pratiques fiscales des clients et le conseil de la banque sont conformes à la loi, il n’y a rien à objecter», conclut-elle.

Du côté de la Finma, enfin, on explique avoir déjà mené deux enquêtes à l’encontre de HSBC depuis 2007. Soit après le vol de données informatiques dont a été victime la banque. Dans les deux cas, l’enquête de l’autorité de surveillance des marchés financiers concernait une affaire de blanchiment d’argent. «Nous avons pris des mesures contre la banque qui a dû adapter ses procédures internes, explique un porte-parole. Aujourd’hui, nous ne disposons d’aucune indication particulière pouvant nous faire penser que la banque ne respecte pas la réglementation en vigueur.»