Morgan Stanley (MS) a perdu, mais avec les honneurs, le procès en appel qui l'opposait à LVMH, concernant des analyses financières défavorables au numéro un mondial du luxe, diffusées entre 2000 et 2002. La Cour d'appel parisienne a en partie seulement confirmé le jugement prononcé début 2004 par le tribunal de commerce, précisant cependant que la banque d'affaires n'avait jamais eu l'intention de nuire.

Les juges d'appel se sont montrés plus que prudents. D'un côté, ils ont confirmé l'existence d'un préjudice matériel et moral, dont le montant sera fixé par un expert. LVMH réclamera une somme supérieure à 100 millions d'euros. De l'autre, ils ont par contre infirmé le reste du jugement de première instance. La société française accusait la banque d'avoir systématiquement dénigré LVMH en diffusant des informations fausses ou biaisée dans ses analyses. MS «voulait ainsi protéger ses intérêts et ceux d'un de ses clients», la maison de luxe Gucci, dont LVMH tentait à la même époque de prendre le contrôle. L'arrêt de la Cour d'appel montre qu'il convient de tempérer fortement ces attaques.

La banque crie victoire

Ragaillardie, la banque indique que son analyste vedette Claire Kent, point de départ de l'affaire, et son service de recherches ont été innocentés. «Nous sommes enchantés que la Cour d'appel de Paris ait rejeté l'essentiel des reproches de LVMH», selon Patrick Ponsolle, président de Morgan Stanley France. La banque estime que le jugement n'a été confirmé que sur des erreurs mineures. Toutes les accusations de LVMH sur le manque d'objectivité et d'indépendance de «notre recherche sont rejetées» par la cour. «Il n'y a eu ni dénigrement, ni complot, ni manipulation des faits», a-t-il déclaré. Il souligne que les fautes reconnues sont limitées à deux points: les avertissements à la fin des notes sur lesquelles il y avait des erreurs, «que nous avions reconnues», et une déclaration d'un responsable au Financial Times relative au ratio d'endettement de LVMH. En 2004, la Haute Cour de Londres avait rejeté la plainte d'un courtier britannique qui reprochait la publication d'un article qui aurait fait chuter son titre en Bourse. Le jugement parisien donnera-t-il des idées à d'autres entreprises qui ont pu s'estimer lésées? «Cela m'étonnerait», répond un autre analyste d'une banque concurrente et qui n'en démord pas. Malgré le jugement, «ce cas est clairement à différencier». Selon lui, de fausses informations et rumeurs ont sciemment été divulguées et lancées sur le marché. Mais ces éléments ne peuvent être pris en considération par la justice, précise-t-il. «Comment expliquer par exemple, qu'en pleine crise asiatique, MS jugeait que Gucci ne serait pas affecté, alors que, dans le même temps, LVMH allait énormément souffrir?».

Peu probable en Suisse

Effet pervers de ce procès, la façon de travailler des spécialistes financiers pourrait-elle changer? «Il sera désormais difficile de faire des analyses critiques. Il y aura toujours un risque de se retrouver devant un tribunal, même si avec MS aucun conflit d'intérêt n'a été relevé», concède un quatrième analyste, qui trouve troublante la coïncidence qu'un tribunal français donne partiellement raison à la société française. A ce propos, il est peu probable qu'un procès similaire se déroule en Suisse, explique un avocat genevois. «Notre pays a plutôt une conception restrictive en la matière. Dès lors, il est très difficile de démontrer qu'il y a eu dommage».