Les voyages illégaux des banquiers

Démarchage Les SwissLeaks révèlent l’ampleur de l’activité transfrontalièrede HSBC Private Bank

Dès 2004, cette pratique interditeest au cœur de son modèle d’affaires. Aujourd’hui encore, la banque en paiele prix fort

Dans le jargon, ils répondent au nom de «Relationship Managers» ou RM. De loyaux ambassadeurs de la banque. Toujours aux petits soins de la clientèle privée internationale de HSBC Suisse. N’hésitant jamais à cumuler les miles des compagnies aériennes pour des rencontres à Nairobi et Lomé, Riyad ou São Paulo. Ces entretiens avaient lieu dans la discrétion des salons feutrés de l’hôtel Hilton de Tel-Aviv ou du Franklin Roosevelt de Paris. Parfois dans l’intimité de la «résidence d’été copenhaguoise» du client, le brouhaha de l’aéroport de Pointe Noire au Congo ou dans l’atmosphère chic et cosy d’un piano-bar d’Anvers autour d’un verre avec quelques diamantaires.

Les gestionnaires de comptes de HSBC Private Bank (Suisse) étaient de grands voyageurs. Entre 2004 et 2007, ils ne tergiversaient pas avant de quitter leurs bureaux de Genève, Zurich et Lugano. «Certains partaient même pour deux semaines, repassaient deux jours à Genève, puis s’en allaient immédiatement vers une autre destination», se souvient une ex-employée de la banque. Les assistantes achetaient les billets et réservaient les chambres d’hôtel.

Le hic? Une partie de ces allers-retours hors des frontières suisses étaient parfaitement illégaux. Non seulement parce qu’il était souvent nécessaire, pour ces RM employés en Suisse, d’être titulaire d’une licence spéciale afin d’exercer des activités bancaires dans un pays autre que le leur. Mais aussi parce qu’ils ne devaient en aucun cas aider un client à dissimuler sa fortune aux yeux du fisc. A ce jour, cinq pays (la France, l’Espagne, l’Argentine, la Belgique et les Etats-Unis) ont lancé des enquêtes contre HSBC Suisse pour blanchiment de fraude fiscale et démarchage illégal de clients sur leur territoire (voir l’infographie ci-dessus).

Et la liste pourrait s’allonger: rien qu’en 2004 et 2005, les SwissLeaks mentionnent au moins 1645 rendez-vous dans 25 pays. Ces données, soustraites par Hervé Falciani et transmises au fisc français fin 2008, ont été livrées au journal Le Monde et au Consortium international des journalistes d’investigation (ICIJ). Pour la première fois, elles permettent une plongée exhaustive dans le quotidien d’une banque suisse entre 2004 et 2007. Ces documents dévoilent l’ampleur de l’activité transfrontalière. Une pratique qui était au cœur du modèle économique de HSBC Suisse.

Ces rencontres n’avaient pas pour but unique de rassurer un client sur la bonne marche de ses affaires ou la visite de son entreprise. A l’exemple de cette fiche d’un retraité, né en Turquie, rencontré par un RM suisse à Paris le 6 janvier 2005: «Le client voulait me voir pour discuter de la fermeture de deux comptes chez Barclays et UBS et le transfert chez nous. Au vu des portefeuilles on pourra recevoir approximativement 1 million de dollars.»

Des affaires, les banquiers de HSBC en faisaient donc sur sol français. Mais leurs méthodes étaient moins luxueuses que celles de leurs concurrents d’UBS. La justice française a mis en examen cette banque en juin 2013 pour délit de démarchage et blanchiment de fraude fiscale. Tandis qu’UBS Suisse sponsorisait à tour de bras des tournois de golf et des concerts de musique classique pour donner le temps nécessaire aux gestionnaires de nouer des liens avec de futurs clients fortunés, leurs homologues de HSBC se contentaient souvent d’un déjeuner ou d’un café dans l’hôtel du client ou de son prospect (un futur client).

Et si le client n’est pas millionnaire, peu importe, du moment que celui-ci jouit d’un bon réseau. La banque peut même se montrer très généreuse à son égard. A l’instar de ce propriétaire d’une boutique de vêtements visité à Marseille au mois d’avril 2005: «Petit client chez nous, mais sur le plan familial, bon potentiel avec sa mère et ses frères.» Mais aussi à Barcelone, le 21 janvier 2005, avec un «consultant» catalan qui invite le gestionnaire de compte à dîner avec «plusieurs amis et associés». Pour le remercier, la banque l’invitera quelques mois plus tard, avec son fils, à une course de Formule 1. «Il a beaucoup apprécié le geste», consigne le RM dans son rapport.

Les milliers de comptes-rendus de visites que nous avons analysés le montrent: à Barcelone, Johannesburg ou Anvers, les RM faisaient bien plus que passer dire bonjour à leur client chef d’entreprise, star ou rentier. Cette distinction entre une simple visite de courtoisie à l’initiative du banquier ou à la demande du client et la prospection demeure cruciale. Le droit du pays visité, qui s’applique dans ce cas, sanctionne en général bien plus fortement un banquier suisse s’il encourage l’évasion fiscale ou le démarchage d’un futur client que s’il se contente de faire le point sur les fonds placés à Genève.

Les gestionnaires de comptes de HSBC sont particulièrement proactifs dès l’introduction de l’impôt ESD (European Savings Directive), en 2005. Ils profitent alors de leurs rendez-vous à l’étranger pour informer leurs clients des moyens de contourner cette nouvelle imposition. Dans la grande majorité des cas, cela passe par la création d’une société offshore. Nous avons pu consulter le procès-verbal d’audition de la procédure française contre HSBC. Il consigne notamment le témoignage d’un décorateur possédant 3 millions de francs chez HSBC Suisse qui reçoit, en 2005, la visite de son gestionnaire à Monte-Carlo. «Il m’a expliqué que pour éviter de payer cette taxe, je devais faire une société au Panama, laquelle devait ouvrir un compte bancaire à la HSBC de Lugano sur lequel je devais transférer tous mes avoirs afin de ne pas être touché par cette taxe. Sur le moment, j’étais un peu craintif […] mais il a été persuasif, il m’a dit qu’en ce moment, tout le monde faisait cela.»

En 2004, ces voyages ne choquaient personne. «Les RM volants étaient monnaie courante», affirme l’avocat Alex Geissbühler, qui travaillait avant pour l’entreprise d’audit KPMG et possède aujourd’hui son cabinet spécialisé dans la compliance , c’est-à-dire le respect des normes légales. Même constat du côté d’Alessandro Bizzozero. L’avocat genevois est un expert en activités bancaires transfrontalières. Fort de douze ans d’expérience au sein de la Commission fédérale des banques (l’ancienne Finma), il a publié la «bible» sur les activités financières transfrontalières vers et depuis la Suisse. Pour lui, «tout le monde savait cela, assure-t-il. Les banques tout comme le régulateur».

Le fait que cette pratique soit répandue, voire banalisée, n’en fait cependant pas une pratique autorisée. Même à l’époque, les droits français, argentin ou italien interdisaient aux banquiers suisses de venir sur leur sol exercer leur métier. Et au sein de HSBC Suisse, les différents services, répartis par zones géographiques, avaient parfaitement conscience que ces voyages étaient interdits. La preuve: la plus grande discrétion leur était demandée. «Les RM avaient des téléphones portables secrets afin de pouvoir joindre leur bureau discrètement lorsqu’ils étaient à l’étranger, se souvient un ex-employé. Un jour, l’un d’entre eux s’était fait intercepter par la douane. Depuis, ils ne devaient pas prendre d’ordinateur avec eux, encore moins du papier à en-tête ou des formulaires officiels.»

Tout à fait consciente du caractère sensible de ses activités transfrontalières, la banque utilisait vraisemblablement aussi un stratagème plus discret pour faire des affaires en France: passer par des professionnels résidant dans l’Hexagone. «En analysant les fichiers, nous nous sommes rendu compte que certains RM, officiellement retraités, servaient d’intermédiaires pour trouver de nouveaux clients», se souvient un membre de la Direction nationale des enquêtes fiscales (DNEF).

Comment étaient-ils rémunérés? Lors d’une perquisition, de gros montants en liquide ont été trouvés à un domicile. Et leurs comptes chez HSBC Genève étaient également bien remplis… De quoi dénicher de nouveaux prospects sans que les gestionnaires genevois n’aient à franchir la frontière.

Tous les clients entendus par la justice française n’hésitent pas à préciser que leurs gestionnaires venaient très régulièrement leur rendre visite, y compris pour signer des documents bancaires. Par crainte de représailles, aucun de ces gestionnaires n’a souhaité s’exprimer publiquement. «J’étais très bien payé pour ce que je faisais, j’estime que je dois être loyal avec mon ancien employeur», nous lâche l’un d’eux au téléphone, sans préciser quelles instructions ils recevaient à l’époque.

Face à ces accusations, HSBC Suisse a décidé de coopérer avec les autorités françaises pour en finir au plus vite avec la procédure. En revanche, d’autres pays comme l’Inde, l’Italie ou l’Afrique du Sud pourraient emboîter le pas à la France. Plusieurs d’entre eux n’ont pas encore eu la liste Falciani, mais Paris semble prêt à la transférer rapidement.

Si les banques suisses ont fait le ménage et qu’elles travaillent désormais proprement, sont-elles blanchies des fautes passées? «Nous devons malheureusement nous attendre à d’autres poursuites», estime Sophie Maillard, avocate et partenaire de l’étude d’Alessandro Bizzozero. Sans compter que la durée de prescription, entre six et dix ans pour de tels cas, a été rallongée par plusieurs Etats.

«J’étais un peu craintif […] mais il a été persuasif, il m’a dit qu’en ce moment tout le monde faisait cela»

Les banquiers avaient des téléphones portables secrets pour joindre leur bureau discrètementde l’étranger