Il y a Robert, né à Tarascon-sur- Ariège mais dont les parents ont vu le jour en Espagne (lire ci-contre); Michka, malheureux descendant de grands-mères ayant accouché à l’étranger; Emmanuelle, éclose à Berne d’une mère française ou bien encore Antoine, adopté dans l’Hexagone après deux années passées au Gabon. Tous se croyaient Français depuis – presque – toujours. Paris les somme aujourd’hui de le prouver.

Le scénario est chaque fois identique. Un simple renouvellement de pièce d’identité se transforme en imbroglio administratif. Montrer son ancien passeport ne suffit plus à en obtenir un nouveau. Selon le code de nationalité, un Français né à l’étranger, ou dont l’un des parents est né ailleurs, doit justifier de son appartenance à la Nation. Seule preuve recevable: le «certificat de nationalité» délivré par le tribunal d’instance. La loi, établie pour l’essentiel en 1945, est loin d’être nouvelle, mais elle est désormais appliquée.

Des milliers de Français se retrouvent ainsi sans papiers. «Obtenir ce certificat relève parfois d’un travail de titan. Il faut remonter sur des générations et les documents peuvent avoir disparu, souligne Cécile Madeline, avocate spécialisée. C’est le cas pour l’Algérie, où nombre d’habitants ont été naturalisés au mérite au XIXe siècle. Beaucoup de mairies, en Kabylie notamment, ont brûlé pendant la guerre d’indépendance puis la guerre civile. Nous savons que certaines personnes sont Françaises, mais qu’elles n’arriveront pas à le prouver!»

«Jamais je n’aurais imaginé cela, s’offusque l’écrivain Michka Assayas. Je suis né en France, j’y ai toujours vécu, mes parents sont Français, je n’ai pas rencontré le moindre problème auparavant. C’est une aberration juridique, politique et morale. Si je ne suis pas Français, alors qu’est-ce que je suis? J’ai l’impression d’être un citoyen de seconde zone, à la merci du bon vouloir de l’administration.»

Les témoignages de sujets répudiés se multiplient dans la presse française et sur Internet, plus blessés qu’emportés, froissés dans leur citoyenneté alors que le débat sur l’identité nationale fait rage. Eux savent désormais ce que signifie être français. Nombre de cas concernent des personnes originaires d’anciennes colonies ou protectorats. Mais pas seulement. Né en Allemagne, l’ancien président Valéry Giscard d’Estaing pourrait ainsi voir sa nationalité contestée.

Dans les préfectures et mairies, on assure n’avoir pas reçu de directives nouvelles. A Beauvau et Vendôme – les ministères de l’Intérieur et de la Justice –, on garde le silence. Restent donc les suppositions. «Les exigences internationales sont plus élevées en termes de sécurité et dans un climat de suspicion générale vis-à-vis de l’étranger, certains fonctionnaires font du zèle», analyse l’historien Patrick Weil*. «Il faut admettre qu’il y a eu beaucoup d’abus, notamment sur la base de faux actes de naissance en provenance des anciennes colonies», relève l’avocate Laurence Mayer, dont le cabinet a vu les affaires de nationalité se multiplier l’année passée.

«Avec tous les problèmes de criminalité, comprenez bien qu’on ne peut octroyer un passeport au regard d’une bonne tête. Mais le risque existe, comme lors d’un examen oral, de tomber sur le sale c… qui vous mettra des bâtons dans les roues parce que vous ne lui revenez pas», reconnaît un fonctionnaire. Dans la même famille, un frère a reçu son certificat de nationalité alors que sa sœur n’y a pas eu droit. Environ 130 000 sont demandés chaque année et 20 000 refusés.

Certains agents vont jusqu’à traquer les ressortissants à qui l’on aurait donné des papiers français par erreur. Ounoussou Guissé, d’origine sénégalaise, a vu sa citoyenneté contestée après quatre ans de service sous les drapeaux tricolores, au Tchad et en Afghanistan. Défendu par Cécile Madeline, il a gagné en première instance et en appel. Son avocate observe au passage que la suspicion encadrant les demandes de passeports français prévaut également pour la célébration des mariages mixtes. «France, terre d’accueil»…

* Qu’est-ce qu’un Français? Gallimard, 2005.

Né en Allemagne, Valéry Giscard d’Estaing pourrait ainsi voir sa nationalité contestée