Selon le magazine en ligne 01 Net, une Cour d'appel fédérale américaine vient de remettre en question le système des brevets Internet, liés aux pratiques commerciales du Web. Au cœur de l'affaire, la technologie «1-Click» (achat en un clic) d'Amazon, pour laquelle la société a déposé un brevet. En octobre 1999, Amazon a porté plainte, jugeant que la technologie «Express Lane», employée par le libraire Barnes & Noble, copiait la sienne. Deux mois plus tard, un juge a interdit à bn.com de l'utiliser, en attendant le procès sur le fond de l'affaire. La Cour d'appel vient d'invalider cette décision.

Si, pour les juges, il est en effet fort possible que bn.com utilise sans son consentement le brevet d'Amazon, ses avocats ont soulevé de sérieuses questions quant à la validité du brevet, notamment sur la question d'antériorité. Selon la Cour, un procédé ne peut être breveté que si aucun autre similaire ne préexistait. Or, bn.com dispose d'éléments sérieux permettant de prouver que «1-Click» ne constituait pas une nouveauté. La décision sur le fond de l'affaire est attendue d'ici à la fin de l'année.

LT