Elles sont quasiment toutes là. De EMI à Warner, en passant par MGM, Universal et Sony BMG, 16 majors de l’industrie du disque et du cinéma tiennent en joue quatre Suédois, poursuivis en justice pour complicité de piratage de films et de chansons. Les majors ont certes sorti l’artillerie lourde. Mais en face d’elles se trouvent de très gros poissons. Les responsables du site The Pirate Bay (ou La Baie des Pirates) sont – volontairement ou non, mais l’on optera pour la première hypothèse – des acteurs majeurs du piratage actuel. Leur site compte entre 15 et 20 millions d’utilisateurs, qui l’utilisent pour télécharger films, albums, logiciels et jeux vidéo.

Fait très important, leur site web n’héberge pas les fichiers en question. Il s’agit d’un répertoire qui indique à un ordinateur où trouver tel ou tel fichier. Le site permet ainsi de télécharger le récent album de U2 ou le dernier film en tête du box-office. Un clic, et, en utilisant le logiciel Bittorrent, l’internaute a accès à toutes les fractions de ces fichiers répartis sur des milliers d’ordinateurs. C’est pour cette raison que l’accusation a dû abandonner les accusations de mise à disposition d’œuvres protégées, pour la simple raison qu’elles ne se trouvent pas sur le site incriminé.

Le procès qui s’est tenu la semaine passée, et dont le jugement est attendu pour le 17 avril, est important. Soit il permettra l’ouverture d’actions en justice contre tous les homologues de The Pirate Bay. Ou alors, à l’inverse, il forcera les majors à changer de stratégie pour intensifier leur lutte contre les internautes qui mettent à disposition les œuvres protégées.

En parallèle, le tribunal de Stockholm s’intéresse à l’enrichissement des quatre accusés. Les majors les accusent d’avoir gagné de l’argent via leurs œuvres. Les quatre hommes affirment que la publicité affichée sur le site leur permettait juste de payer l’infrastructure technique.

Le procès de The Pirate Bay pourrait avoir des incidences en Suisse. Depuis février 2006, un employé de banque valaisan – dont le pseudo est Bile666 – est poursuivi par la justice pour avoir administré un serveur eMule appelé Razorback. Il s’agissait d’une infrastructure automatique, un peu comme l’est Google, et non d’un index manuel comme pour The Pirate Bay. «La tournure qu’a prise le procès en Suède aura une influence positive pour mon client: l’accusation ne parvient pas à fournir des preuves tangibles d’une volonté d’utiliser ces services de façon illicite. Mais sur le fond les activités de The Pirate Bay et de mon client sont très différentes, tout comme leur comportement», affirme Sébastien Fanti, avocat de Bile666.

Et d’expliquer que son client n’a été entendu qu’une seule fois par la justice valaisanne. «Plus globalement, ces affaires en justice démontrent le manque flagrant d’éléments tangibles de l’industrie du disque et du film et la méconnaissance totale des aspects techniques par les juges. D’ailleurs, nous attaquons en justice leurs méthodes de reniflage du Web», conclut l’avocat.