Rappelant Staline qui faisait disparaître ces ex-camarades purgés des photos officielles, l’Agence antidopage américaine vient de déclarer relaps le coureur cycliste Lance Armstrong et lui retirer ses 7 victoires au Tour de France. Outre qu’elle fait sourire – après tout, Armstrong est toujours vivant, contrairement aux victimes de l’autocrate soviétique –, une telle décision interroge. D’abord et c’est marginal, j’en conviens, ne risque-t-on pas de remplacer une hypocrisie par une autre? Il est en effet fort probable qu’à l’époque en tout cas, la plupart des cyclistes professionnels – au moins ceux qui finissaient dans le tiers supérieur des classements – ont artificiellement densifié leurs globules rouges grâce à l’EPO et autres rétro-transfusions. Ce n’est d’ailleurs pas un hasard si, au début des années 2000, le Tour de France se courre à 40 km/h de moyenne contre 35 km/h seulement (!) 15 ans auparavant. Mais c’est sans doute un hasard si certains se sont fait prendre et d’autres pas, encore que les instances officielles du cyclisme fermaient les yeux, sinon pourquoi auraient-elles accepté de licencier tant de professionnels que leurs médecins déclaraient asthmatiques!?

Bref, désigner de nouveaux vainqueurs du Tour qui soient indiscutablement «propres» relève de la quadrature du cercle. Remarquez toutefois que de nombreuses fédérations sportives sont coutumières du fait. Pendant des décennies, n’a-t-on pas chassé avec acharnement le faux amateur tout en acceptant les sportifs d’Etat? Et nombre de ces derniers n’ont-ils été tracés récemment des palmarès officiels après avoir avoué s’être volontairement ou non dopés? Tout cela sans trop respecter un délai raisonnable de prescription – après tout la fraude sportive n’est pas un crime contre l’humanité – tout en oubliant que revoir le passé est d’un ridicule qui tue.

Plus importante et plus inquiétante est cependant l’arrogance de l’Agence antidopage américaine qui déclare tout de go Armstrong déchu de ses victoires françaises sans en référer ni aux organisateurs du Tour ni à l’Union cycliste internationale, seule instance sportive vraiment responsable. Une telle réaction n’est pas étonnante, car outre-Atlantique l’appareil réglementaire et judiciaire ignore très souvent les frontières politiques dès qu’un Américain est impliqué. Les exemples de cet impérialisme juridique abondent, un des derniers en date étant la mise en accusation de la Standard Chartered par un procureur new-yorkais avançant sans trop le prouver que cette banque violerait l’embargo financier vis-à-vis de l’Iran. Cette tendance est d’autant plus inquiétante que ce régime judiciaire n’est pas des plus modernes, ni des plus efficients. Il est ainsi un peu étonnant qu’un jury populaire soit appelé à trancher dans un cas aussi technique que le récent procès entre Apple et Samsung. Sauf dans le cas de copie manifeste et grossière, déterminer qui viole volontairement un brevet est chose si délicate qu’on le confie habituellement à des juges professionnels. D’autant qu’aux Etats-Unis, tout ou presque peut être breveté à moindre coût, telle la forme rectangulaire à coins arrondis d’une icône informatique.

On reconnaît bien là l’amour des Anglo-Saxons libéraux pour le «property right», le droit exclusif d’exploitation. Cette inclination remonte en fait fort loin, plus exactement au XVIIIe siècle quand l’Angleterre s’est mise à privatiser ses pâtures banales. Nouvellement clôturés et mieux entretenus, ces champs ont alors vu leur rendement bondir. Bien qu’ayant entraîné une forte immigration des villageois les plus pauvres vers les villes et leurs usines, cette extension de la propriété privée a certainement gonflé le PIB anglais de l’époque et cette évolution positive a pour longtemps marqué les esprits, les penseurs économiques entre autres. Quelques années plus tard en revanche, ni la machine à vapeur de Watts ni la locomotive de Stephenson n’ont été brevetées, essentiellement par un manque de règles administratives reconnues partout. Se répandant alors comme une traînée de poudre, elles ont entre 1830 et 1860, soit en quelque 30 ans seulement, fait basculer l’économie mondiale dans la modernité, en particulier en réduisant par 10 la durée des transports et des voyages. Or cette révolution aurait à coup sûr été nettement moins rapide et moins étendue si des monopoleurs brevetés avaient pu restreindre l’offre de ces nouveautés.

Ainsi, et comme la langue pour Esope, le brevet est à la fois la meilleure et la pire des institutions: la meilleure quand le droit d’exploitation qu’il implique réduit le gaspillage et favorise la productivité, la pire lorsque ce privilège ne sert qu’à générer une pure rente de situation. En pratique, des solutions pragmatiques doivent peu à peu être mises en place. C’est le cas des nouveaux médicaments pour lesquels on accorde un droit d’exploitation de 10 à 15 ans aux firmes ayant mené les recherches, suivi d’un de 6 mois au premier génériqueur, avant de faire tomber la formule dans le domaine public. Néanmoins, cette solution est plutôt récente et résulte de fortes pressions des grandes assurances maladie. Personne ne sait toutefois si elle ne freinera pas outre mesure la recherche pharmaceutique privée.

Pour la technologie, le brevetage ne semble pas avoir freiné un progrès qui s’emballe nettement depuis 20 ans, l’obsolescence étant peut-être trop rapide dans ce domaine. Mais les efforts bien connus d’Apple pour fermer et protéger jusqu’aux moindres détails de ses produits, couplés à la masse de brevets frivoles acceptés outre-Atlantique, pourraient bien nous valoir ces prochaines années une multiplication de procès type Apple-Samsung, chaque nouveau produit engendrant moult complaintes de plagiat, ce qui réduirait nettement l’intensité de la concurrence et l’innovation dans ce secteur.

Or le régime judiciaire américain, avec la prépondérance qu’il accorde à la lettre sur le bon sens, semble particulièrement mal armé pour empêcher une telle dérive. Certes, dans le cas des dommages-intérêts accordés aux individus, une loi fédérale a finalement mis fin aux abus les plus criants, mais il a fallu l’attendre plus de 25 ans. Dans le domaine des brevets, une telle impasse hautement idéologique – il s’agit après tout d’opposer droit individuel et avantage collectif – pourrait s’éterniser, en particulier si les ennemis de tout compromis politique continuent à avoir le vent en poupe. Seul espoir peut-être, c’est que procès après procès les grandes firmes technos se rendent rapidement compte qu’elles ne font qu’enrichir leurs «lawyers». Malheureusement, leurs poches sont aujourd’hui bourrées de dollars.

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