En place de Grève
Les banquiers suisses risquent-ils tous d’être personnellement poursuivis par la justice française. Sur le papier, oui. Mais les juges préfèreront certainement faire quelques exemples
Editorial
En place de Grève
Sur le papier, le risque est énorme. Systémique même, pour la place financière helvétique, genevoise en particulier. Le droit pénal français étant ce qu’il est, les banques suisses pourraient être poursuivies une à une par les juges français pour avoir hébergé de l’argent non déclaré de contribuables hexagonaux. Alors qu’au regard du droit suisse, elles n’ont rien fait de mal. HSBC et UBS en savent quelque chose.
Pire: les mises en examen de Dominique et François Reyl – dirigeants de la banque Reyl & Cie – font craindre la généralisation d’une pratique bien plus douloureuse. Les banquiers, des êtres humains, pourraient être «pris en otage» par les juges, contraints à un choix impossible: sauver leur peau en France en violant le secret bancaire – et risquer la prison en Suisse – ou défier la justice française et vivre avec la gendarmerie nationale aux trousses, de contrôles judiciaires en mandats d’amener, malfrats parmi les malfrats.
Pour éviter ce scénario catastrophe, d’aucuns espèrent encore que Berne sorte un lapin de son chapeau en séduisant Paris. Que le «dialogue structuré» franco-suisse accouchera d’un accord à l’amiable, de garanties pour solde de tout compte. Que le passé sera réglé dans un grand geste englobant. Ce serait merveilleux.
Mais cet espoir disparaît à mesure que le temps passe. Peu à peu, les banquiers comprennent qu’ils ne peuvent compter que sur eux-mêmes et font place nette aussi vite que possible. Pour y avoir goûté à la sauce américaine, ils savent aussi que le règlement du passé peut avoir un goût par trop amer.
Ont-ils pour autant tous déjà passé commande de pyjamas rayés, dans l’angoisse d’une convocation du pôle financier du parquet de Paris? Non. Parce qu’au-delà du droit français et du pouvoir des juges, la réalité est peut-être moins affreuse qu’il n’y paraît. A l’extermination systématique, la justice française préférera certainement quelques exécutions en place de Grève, exemplaires et médiatisées. Ne serait-ce que parce qu’elle n’a pas les moyens de l’exhaustivité. «Politique de la décimation», sourit un fiscaliste français féru de métaphores antiques et rompu aux pratiques républicaines. Ce sera dur, ce sera injuste et la profession aura raison d’aboyer. Mais la caravane passera.
