«Je trouve cela dommage!». Jean-Frédéric Jauslin, directeur de l'Office fédéral de la culture, oscille entre l'étonnement et la déception, à l'annonce de la nouvelle: Le géant américain Google a suspendu son projet de numérisation de livres, commencé en décembre 2004. Motif? Des problèmes de droits d'auteur. Pour l'heure, Google n'a pas donné plus de détails. Après une première réaction à chaud, Jean-Frédéric Jauslin n'est pourtant qu'à moitié surpris: «Il était prévisible que Google rencontrerait ce genre d'obstacle. Je pense aussi qu'il s'agit plutôt d'un prétexte.» Pour mieux réfléchir à l'envergure du projet?

L'entreprise est énorme, en effet, même quand on est, comme Google, le moteur de recherche sur Internet le plus fameux. L'an dernier, Google a passé un accord avec cinq bibliothèques pour rendre accessibles sur Internet, en les scannant, des millions de livres (LT du17.12.2004). De leur côté, six pays européens ont mis en place un projet de numérisation de livres pour contrer l'initiative américaine de Google. Jean-Frédéric Jauslin estime que «les bibliothèques numériques, européenne et américaine, devraient travailler dans un esprit de complémentarité et non d'antinomie». Selon lui, le rôle du pouvoir public est de mettre à disposition des textes sur Internet. D'où sa déception face à cette nouvelle qui semble geler une avancée vers la facilité de documentation.

D'un point de vue juridique, la question de la responsabilité et des droits sur les textes présents sur Internet est quelquefois difficile à cerner. Les droits sur les textes fonctionnent souvent au cas par cas. L'auteur, respectivement l'ayant droit, a en effet le droit de faire voir ou entendre ses œuvres ailleurs que là où elles ont été présentées. Mais ce sont les «providers», comme Google, proposant le texte qui en sont alors responsables. Quant aux livres, ils passent dans le domaine public 70 ans après la mort de leur auteur. En revanche, lorsque l'auteur est vivant, il peut gérer lui-même ses droits, les confier à son éditeur, ou encore les céder à une société de gestion. «A ma connaissance, de telles sociétés gérant les droits des textes on line n'existent pas en Angleterre», affirme Werner Stauffacher, directeur adjoint et responsable du service juridique de Prolitteris. Or, Google numérise principalement des textes anglo-saxons. Werner Stauffacher estime donc que, vraisemblablement, Google s'est heurté aux auteurs et éditeurs défendant leurs droits. Mais il partage l'étonnement de Jean-Frédéric Jauslin: «Il est surprenant que Google ne semble pas y avoir réfléchi plus tôt.»