«Comptez deux mois, deux mois et demi!» soupirait en fin de semaine dernière la préposée aux documents d'identité de la commune de Cully, dans Lavaux. La fonctionnaire du contrôle des habitants répondait à un candide habitant (votre serviteur) de la région. Celui-ci avait cru que, l'été venu, après une demi-année de ratages et rodages, la confection des nouveaux passeports irait plus vite. Erreur! Le citoyen en question aura son passeport aux prunes.

Efforts engagés

En mars dernier, pourtant, la Confédération avait débloqué 12,5 millions de francs pour se doter d'une deuxième chaîne de production. Son Office des constructions et de la logistique, qui s'occupe des nouveaux documents d'identité, pouvait alors envisager de fabriquer à moyen terme quelque 4800 passeports par jour, soit deux fois plus qu'au printemps.

Or la production actuelle quotidienne ne dépasse guère les 2000 exemplaires. Et il y avait vendredi dernier 80 950 passeports en attente de sécurisation, c'est-à-dire la pose de la photo et autres données personnelles dans le petit livret. Ce volume de documents en souffrance marque certes un progrès par rapport aux 126 000 passeports qui patientaient au mois d'avril à berne, mais reste frustrant.

Les machines seraient-elles victimes de la canicule? Du tout: «La nouvelle machine a été installée il y a à peine une semaine et elle a besoin d'être testée, précise Arnold Bolliger, le fonctionnaire fédéral qui a la (lourde) charge des problèmes de fabrication des passeports 2003. Lorsqu'elle sera opérationnelle, ce sera au tour de la première, qui tourne 24 heures sur 24 depuis plusieurs mois, d'être révisée.» Bref: pas d'accélération notable de la cadence d'ici à la fin de l'été. Le délai légal de remise du livret après commande, c'est-à-dire quinze jours, ne sera pas atteint avant l'automne.

La faute rejetée en partie sur les communes

Pour autant, Arnold Bolliger indique que le délai actuel de livraison du document ne dépasse pas les six, sept semaines. Le surcroît d'attente est parfois le fait des communes, qui tardent à saisir les données personnelles des citoyens, ou des cantons, qui ne sont guère pressés de scanner les formulaires avant de les envoyer par voie électronique à Berne. «Nous avons produit à ce jour 377 000 passeports, ce qui était, je vous le rappelle, à peu près le nombre escompté pour toute l'année 2003. Nous devrions au lieu de cela atteindre les 700 000 exemplaires à fin décembre.»

Si les demandes se tassent en cette période de vacances, elles reprendront de la vigueur à l'horizon du 1er octobre, lorsque les Etats-Unis exigeront ou le nouveau passeport ou un visa pour entrer sur leur territoire. «Nous nous attendons à une deuxième vague de requêtes, mais elle devrait être beaucoup plus petite que la première, note Arnold Bolliger. La plupart des gens qui comptent se rendre après le 1er octobre aux Etats-Unis ont déjà pris leurs dispositions.»

Le retour du nom d'alliance

De même, le énième «imprévu» en date dans la saga du nouveau passeport ne gonflera heureusement pas beaucoup le nombre de commandes estivales. Dès le 1er août prochain, le nom d'alliance des femmes pourra à nouveau figurer sur la première page du livret, ainsi que sur les cartes d'identité. Entrée en vigueur en début d'année, l'ordonnance sur les documents d'identité prévoyait, dans un but de simplification, de n'inscrire dans les nouveaux passeports et cartes d'identité que le nom officiel figurant dans le registre d'état civil. Le nom d'alliance, librement choisi par de nombreuses femmes et aussi par des hommes, n'était donc pas valable en tant que partie du nom officiel. Il ne figurait qu'à la deuxième page du passeport et plus du tout sur la carte d'identité.

Cette «simplification» a été mal, voire très mal ressentie par nombre de femmes, ainsi que par des hommes. Le Département de justice et police a reçu trois cents plaintes de citoyennes et citoyens, alors que le Bureau fédéral de l'égalité a enregistré quelques dizaines d'appels. Sur proposition de Ruth Metzler-Arnold, qui a tenu compte du droit coutumier, il a été décidé de remodifier la nouvelle ordonnance pour réintroduire la possibilité d'inscrire librement le nom d'alliance sur les documents d'identité, possibilité qui entrera en vigueur le jour de la Fête nationale. Une réduction de nom vaut bien, une fois corrigée, une réduction d'argent: la Confédération accorde des remises à quiconque voudra recommander un passeport (75 francs au lieu de 120) ou une carte d'identité (51,60 francs au lieu de 65) après avoir été réduit à une portion identitaire congrue.

Pour l'heure, selon Arnold Bolliger, «très peu» de femmes et d'hommes ont commandé de nouveaux documents: «Ce nombre négligeable de demandes n'aura pas d'influence sur les délais d'attente. Et il n'y a jamais eu de problèmes de fabrication pour les cartes d'identité.» Sans doute parce que ce n'est pas la Confédération qui produit les petites cartes plastifiées, mais une société argovienne, Trüb, qui, elle, bénéficie d'une longue expérience dans la fabrication et surtout la sécurisation de tels documents. Au point que la Bosnie, la Croatie et Hong Kong lui ont récemment confié la confection de leurs cartes d'identité.

Les vertus de l'expérience

L'Office fédéral des constructions et de la logistique, chargé de l'étape de sécurisation des passeports, n'avait, lui, aucune expérience de ce genre d'opération avant d'en recevoir la mission avec le passeport 2003. Il a donc fallu acquérir une, puis deux chaînes de production, former du personnel, autant d'efforts et de dépenses motivés pour une solide raison: la sécurité! La Confédération a jugé que ses propres services protégeraient mieux la fabrication des nouveaux et complexes passeports qu'une société privée. Outre l'afflux massif de commandes, les longs délais de livraison sont sans doute tributaires de cette inexpérience dans un processus industriel très délicat.

… et de l'inexpérience

L'imprévu commence à avoir un coût. Aux 12,5 millions du crédit supplémentaire pour la deuxième chaîne de production s'ajoutent les millions que la Confédération débourse pour la prise en charge des frais de confection des passeports provisoires, des documents requis en urgence par des citoyens qui désespèrent de recevoir leurs papiers dans des délais raisonnables. Selon les prévisions fédérales, 50 000 documents provisoires à 100 francs l'unité auront été imprimés à la fin de l'année. Il est vrai que l'extraordinaire engouement pour le nouveau passeport représente aussi de l'argent imprévu, mais qui va cette fois dans les caisses de la Confédération. Sept cent mille documents à 55 francs (enfants et adolescents) ou 120 francs (adultes) la pièce, cela commence à faire beaucoup d'argent. Surtout que le pronostic fédéral pour l'année 2004 tourne également autour du demi-million de passeports produits.