Tous les automobilistes le savent, même les abstinents: en matière d'ivresse au volant, la reine des preuves est constituée par une prise de sang révélant une alcoolémie de 0,8 °/°° au moins. Un résultat positif à l'éthylomètre est un indice permettant à la maréchaussée d'ordonner une prise de sang mais pas, en soi, une preuve. Fixés dans une des ordonnances d'application de la loi sur la circulation routière, ces principes ont été adoucis au fil de la jurisprudence. Lorsqu'une prise de sang n'a pas été possible, d'autres indices peuvent être retenus à charge d'un automobiliste, a ainsi admis le Tribunal fédéral, comme le constat dressé par un agent qu'il présentait des signes évidents d'ébriété, les témoignages de ceux qui l'ont vu boire et, le cas échéant, un test positif à l'éthylomètre. Dans une décision diffusée mardi, les juges fédéraux font un pas de plus. Cassant un acquittement prononcé par la justice nidwaldienne, ils précisent qu'un test à l'éthylomètre suffisamment net pouvait suffire à prouver l'ivresse même si l'absence de prise de sang était imputable à l'accusation.

Les faits remontent à août 1999: un motocycliste contrôlé aux petites heures du matin avec une alcoolémie lors d'un premier test à 1,36‰, puis lors d'un second à 1,54‰ et aussitôt relâché sans qu'une prise de sang ait été effectuée. Les juges nidwaldiens avaient tiré les conséquences de cette omission en prononçant un acquittement. Sur recours, le TF donne raison au Ministère public qui se prévalait du principe selon lequel le juge apprécie librement les preuves. Dans le cadre de cette libre appréciation, estime le TF, il fallait tenir compte du test à l'éthylomètre. Les nouveaux instruments sont plus fiables que les anciens et leur marge d'erreur d'environ 20% n'interdisait pas, dans ce cas, de conclure à l'ivresse. Enfin, le motocycliste avait la possibilité, lorsque ces résultats lui ont été communiqués, d'exiger une prise de sang pour se dédouaner.

Arrêt 6S.315/2001 du 29 juin, destiné à publication.