Oracle obtient gain de cause devant la justice en appel face à Alinghi

Ce verdict infirme une décision de l’an dernier qui autorisait Alinghi à choisir le Club Nautico Espanol de Vela (CNEV) comme «challengeur de référence» chargé de fixer les règles avec le défenseur, et remet donc en question le calendrier et les modalités établis pour la 33e édition.

La cour d’appel de l’Etat de New York a donné raison aux avocats du GGYC, représentant Oracle, qui estimaient que le CNEV, représentant le Desafio Espagnol, était un club fictif qui ne répondait pas aux critères du «Deed of gift», document fondateur de l’épreuve.

Ce document stipule qu’un challengeur doit organiser une régate annuelle en mer, ce qui n’est pas le cas du club espagnol. En première instance, le tribunal avait jugé les termes du «Deed of gift» trop flous pour barrer la route au CNEV.

Jeudi, les juges d’appel ont considéré qu’il n’y avait «pas d’ambiguïté» et que le «challengeur de référence» devait avoir organisé au moins une régate de ce type par le passé.

Dans cet interminable litige, lancé en juillet 2007 par Oracle après la victoire d’Alinghi dans la 32e édition de la Coupe à Valence (est de l’Espagne), les Américains accusent les Suisses d’avoir fixé avec le défi espagnol des règles inéquitables en leur faveur.

Avant l’annonce de la décision, Oracle s’était dit prêt à négocier avec les Suisses la tenue d’une Coupe traditionnelle, avec de multiples challengeurs, en 2010 à Valence. Jeudi, les juges ont encouragé les deux syndicats à discuter des modalités pour y parvenir.

Mais début mars, le patron d’Alinghi, Ernesto Bertarelli, avait estimé qu’il serait difficile de négocier avec les Américains et que la compétition prendrait alors la forme d’un duel au meilleur des trois régates entre les deux multicoques.