«Il est tout gris, il ressemble à un bouledogue et je m’inquiète pour son taux de potassium.» Cette fine analyse du bilan de santé de Bernard Rappaz n’est pas le fait d’un médecin des Hôpitaux universitaires genevois (HUG) mais de son ami Boris Ryser, qui a rendu visite au chanvrier dimanche. Elle semble confirmer, toutefois, qu’il était temps de trouver une conclusion au bras de fer que se livrent la conseillère d’Etat Esther Waeber-Kalbermatten et son plus obstiné détenu. La ministre l’a fait transférer, hier, de l’unité de médecine pénitentiaire des HUG à l’Hôpital de l’Ile à Berne.

Au 102e jour du jeûne de protestation, ce transfert ouvre la possibilité à «des mesures urgentes propres à sauvegarder la vie de Bernard Rappaz». En clair, avant d’organiser le déménagement, le Valais a obtenu des garanties qu’il sera tout entrepris pour le maintenir en vie si sa situation devait s’aggraver. On ne parle pas encore «d’alimentation forcée».

Dénouement? Subterfuge? Volte-face? Cette décision est lourde de sens sur tous les plans, juridique, éthique et politique. Ainsi que le soutient Esther Waeber-Kalbermatten, l’affaire Rappaz oppose deux «principes fondamentaux de l’ordre juridique»: le droit à la liberté personnelle de tout être humain et l’obligation faite à l’Etat de protéger la vie d’un détenu.

Les directives de l’Académie suisse des sciences médicales (ASSM) érigent le premier principe en morale. Bernard Rappaz ayant protocolé son intention de ne pas être réanimé si les choses devaient mal tourner, le comité d’éthique des HUG s’était engagé à respecter sa volonté.

Or, selon un arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme, un Etat peut autoriser l’alimentation forcée d’un détenu. Après de longues hésitations politiques et sur conseils d’un groupe d’experts, médecins et juristes, la conseillère d’Etat socialiste s’est finalement appuyée sur la haute instance de Strasbourg ainsi que sur la Constitution fédérale, le Code pénal et la loi cantonale sur les établissements pénitentiaires pour sortir de l’impasse.

Résumé du sinueux chemin qui a conduit Rappaz à Berne. Esther Waeber-Kalbermatten a d’abord plié face au chantage en interrompant la peine du chanvrier. Puis elle l’a renvoyé dans les geôles avec la ferme intention de l’y laisser mourir si tel était son intime volonté.

Enfin, dribblant entre loi et morale, la voilà qui opère un virage à 180 degrés pour mettre un terme à ce suicide lent. Peut-on l’en blâmer sachant la double finalité de l’opération: sauver la vie d’un homme qui s’est «souvent montré contradictoire dans ses déclarations» et désamorcer du même coup la bombe politique sur laquelle il l’a fait asseoir?

Du point de vue de l’éthique, ce tour de passe-passe peut, en revanche, avoir quelque chose de troublan: Genève se montre beaucoup trop sourcilleux? Allons à Berne où l’on peut tordre les règles d’éthique médicale. Mais le président de l’ASSM, Peter Suter, n’y voit aucune agression à la morale: «Il y a moins de vérités absolues dans l’éthique que dans une loi, rappelle-t-il. L’Académie est une autorité morale qui écrit des directives, pas des lois. L’Hôpital de l’Ile semble accorder plus d’importance à un doute sur la vraie volonté de la personne ou à l’éthique du droit cantonal qui n’accepte pas une mort dans ces conditions. Cela peut arriver…»

Recours au TF

Les conditions du transfert, en revanche, pourraient modifier son appréciation de la situation: «Lui a-t-on posé la question avant? A Bernard Rappaz ou à ses proches, selon son état et son degré de lucidité?» questionne-t-il, invoquant qu’un détenu a les mêmes droits qu’une personne en liberté et peut s’opposer à un traitement.

Il se trouve que Bernard Rappaz, justement, n’a pas été consulté, confirme son avocat, Aba Neeman. «Rassuré» du point de vue sanitaire, Me Neeman a pour l’instant un autre combat à mener: sur la base d’un arrêt du Tribunal fédéral, obtenir l’interruption de peine provisoire de son client, refusée par le Conseil d’Etat (un refus confirmé par le Tribunal cantonal). Recours a été déposé au TF.