Chez HSBC, la justice genevoise saisit des quantités «très importantes» de données

Dans la foulée des révélations du Consortium international de journalistes d’investigation et de ses médias partenaires dans SwissLeaks – dont «Le Temps» –, le parquet genevois annonce mercredi l’ouverture d’une enquête pénale, contre la banque HSBC Suisse et contre inconnus, pour blanchiment d’argent aggravé. Une perquisition est en cours dans les locaux de la banque, sous la conduite du procureur général Olivier Jornot et du premier procureur Yves Bertossa.

Selon les dispositions du Code pénal, la banque peut être poursuivie indépendamment de la punissabilité de ses employés, «s’il peut lui être reproché de ne pas avoir pris toutes les mesures nécessaires pour empêcher des infractions de se produire en son sein», explique le Ministère public dans un communiqué.

Perquisition toute la journée

La perquisition a commencé à 9h15 au siège de la banque au quai des Bergues, au centre de Genève. Les procureurs Jornot et Bertossa étaient accompagnés d’inspecteurs en civil et de deux analystes financiers. A 10h30, la perquisition était terminée au quai des Bergues. Les deux procureurs et les enquêteurs se sont ensuite déplacés au département «compliance» (conformité légale) de la banque à Blandonnet, en banlieue genevoise, où la perquisition se poursuivait en milieu de matinée.

«J’ai décidé suite aux informations parues dans la presse d’ouvrir une enquête pénale, a déclaré Olivier Jornot aux médias présents. Pour vérifier les reproches qui peuvent être faits éventuellement à la banque. La perquisition va probablement durer toute la journée afin de sécuriser les moyens de preuve nécessaires. Il s’agit de données très importantes en quantité. Nous recherchons toutes les informations portant sur des comptes et des clients détenteurs de fonds provenant d’infractions pénales.»

Discrétion des employés

Le fait que les données révélées par les médias partenaires de SwissLeaks soient anciennes – elles remontent à 2007 pour les plus récentes – ne joue pas de rôle selon lui: «Le blanchiment aggravé se prescrit par 15 ans», et la justice peut rechercher toutes les preuves inclues dans cette fourchette de temps. Le fait que SwissLeaks s’appuie sur les données volées par Hervé Falciani ne joue pas de rôle non plus, car en procédant à une perquisition, la justice met la main sur d’éventuelles preuves de façon légale.

Les employés de la banque rencontrés sur place étaient peu diserts sur les événements en cours. Un café à la main, une employée a néanmoins expliqué qu’elle avait dû «interrompre son travail le temps que les enquêteurs fassent le leur». Dans le même temps, la banque avait abaissé ses rideaux anthracite, probablement animée par un souci de discrétion.

«Aux Etats-Unis ou en France, une mise en accusation par la justice pour blanchiment aggravé pourrait justifier des mesures sévères, a commenté le procureur général genevois Olivier Jornot en début de matinée. Mais en Suisse le cas est différent, nous en sommes au premier stade du soupçon, il n’y a pas de raison d’aller plus loin pour le moment.»

«Nous avons coopéré continuellement avec les autorités suisses depuis que nous avons découvert le vol de données en 2008 et nous continuons de coopérer», a déclaré de son côté le responsable de la communication de HSBC (Suisse), Michael Spiess, dans un bref communiqué.

En fonction de l’évolution de l’enquête, le parquet déterminera s’il y a lieu d’étendre la procédure aux personnes physiques «qui seraient elles-mêmes soupçonnées d’avoir commis des actes de blanchiment ou participé à ces actes».

Depuis les récentes révélations sur la face cachée de la banque genevoise, de nombreuses voix s’étaient élevées en Suisse pour demander l’ouverture d’une enquête pénale, dont celles de l’ancien procureur tessinois Dick Marty et de nombreux conseillers nationaux.

Le communiqué du Ministère public genevois (PDF)