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Le médecin qui a pratiqué une circoncision rituelle qui s’est mal déroulée est acquitté. Le Tribunal de police a reconnu qu’il s’agissait d’un accident
© Keystone/Martial Trezzini

Genève

Circoncision qui a mal tourné: le médecin est acquitté

Le médecin qui a pratiqué une circoncision rituelle qui s’est mal déroulée est acquitté. Le Tribunal de police a reconnu qu’il s’agissait d’un accident

Ce 31 juillet 2014, l’enfant de 4 ans avait bougé lorsque le médecin avait voulu pratiquer l’incision. Le gland avait été amputé.

Lire: Un médecin jugé à Genève pour une circoncision mutilante (28.03.2017)

«Le tribunal reconnaît que le chirurgien n’est pas responsable lorsqu’un événement imprévisible, comme c’est le cas ici, provoque une imprécision de son geste», a salué mardi son avocat, Charles Joye. Le médecin était accusé de lésions corporelles graves par négligence. Le Ministère public exigeait une peine pécuniaire de 240 jours-amendes à 200 francs, assortie d’un sursis de 3 ans.

Accident imprévisible

Au moment de la circoncision, le garçon musulman a bougé son bassin en direction de son père qui prenait des photos de l’événement. Dans son arrêt du 13 avril, le Tribunal de police retient que l’amputation est due au fait que le gland a alors échappé de la main du médecin qui commençait le geste avec le bistouri. Selon le tribunal, «cette conjonction de facteurs relève de l’accident imprévisible».

Agé de 59 ans, le chirurgien n’a pas non plus violé les règles de l’art médical en procédant immédiatement à une anastomose (raccordement) de l’urètre et à une réimplantation du gland, même si cette décision n’était pas «idéale». En revanche, le tribunal estime qu’il n’aurait pas dû pratiquer cette intervention alors qu’il ne disposait pas de sonde urinaire adaptée dans ses locaux.

Fistule

Mais les juges écartent tout lien de causalité entre cette imprévoyance ou une mauvaise exécution et les lésions constatées. Par la suite, l’enfant avait dû être hospitalisé durant près d’un mois et a récemment été opéré pour une fistule à l’urètre. Sur la base des déclarations de différents médecins, le tribunal retient «qu’un risque de fistule existe forcément lors d’une amputation du gland nécessitant une anastomose».

Sécurité pas analysée

Pour Me Charles Joye, avocat du médecin, «cette décision juste montre la limite nécessaire de la responsabilité du médecin. L’événement qui s’est produit est un accident malheureux, non imputable au praticien, et son comportement témoigne de son sang-froid autant que de sa maîtrise.»

Ce jugement ne satisfait pas Jacques Emery, avocat des parents du garçon. Selon lui, le tribunal «est passé à côté du fait que le médecin a laissé cette insécurité s’installer en laissant le père prendre des photos, certainement à des fins commerciales». Les parties ont dix jours pour faire appel.

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