Genève

Daniel Zappelli en pleine tourmente

Deux premiers procureurs démissionnent en guise de protestation. Le Temps révèle des extraits de leur motivation

Le Ministère public genevois vit une crise sans précédent. Le manque de leadership et la politique pénale confuse de son patron, Daniel Zappelli, sont désormais ouvertement critiqués. Deux des quatre premiers procureurs, Alix Francotte Conus et Diane Kronbichler, ont démissionné mardi de leur poste de chef de section en guise de protestation.

Les motifs de ces décisions sont expliqués sans détours. «Le manque de conduite dont souffre le Ministère public a abouti à une dégradation catastrophique, tant de son efficacité que des conditions de travail à tous les échelons. Ne disposant pas des compétences décisionnelles et ne recevant aucun appui permettant de changer cette évolution, je ne veux et ne peux pas en assumer la responsabilité plus longtemps», écrit ainsi Diane Kronbichler dans une lettre remise à Daniel Zappelli et à la présidente du Conseil supérieur de la magistrature, Christine Junod. A la tête de la section financière, Alix Francotte Conus a également tenu à préciser que sa démission «n’est pas en lien avec une quelconque démotivation, surcharge de travail ou convenance personnelle».

Ce profond malaise pourrait se transformer en véritable tsunami si les deux autres responsables, Michel-Alexandre Graber et Nathalie Magnenat-Fuchs, décident – ils y réfléchissent encore – de suivre le mouvement et de rejoindre aussi le rang des simples procureurs à partir du 1er janvier.

Cette année a été particulièrement mouvementée pour le Parquet, avec l’entrée en vigueur de la nouvelle procédure pénale, l’engagement massif de nouvelles recrues et l’adaptation à une foule de règles. «Les six premiers mois ont été laborieux. On avait l’impression d’un chaos total. La communication était difficile, les dossiers étaient égarés, certains magistrats semblaient dépassés par leur nouvelle fonction. Une amélioration doit cependant être constatée», relève l’avocate Yaël Hayat. Même si le Parquet n’a pas encore trouvé sa vitesse de croisière, personne ne songerait à rendre Daniel Zappelli responsable des contraintes et lourdeurs du jeune code.

Par contre, il lui est reproché de n’avoir pas su encadrer ses troupes, donner l’impulsion nécessaire, mettre les mains dans le cambouis et être à l’écoute des besoins de sa juridiction. «Depuis janvier, il n’a jamais mis les pieds à la permanence de l’Hôtel de police pour voir quel est le quotidien des procureurs», explique un magistrat. Cette permanence, où sont traités les cas des détenus fraîchement interpellés, mobilise tour à tour 27 des 35 procureurs (les 8 affectés à la section financière sont libérés de cette tâche) et est source d’épuisement. «Nombre de collègues sont au bord du burn out.»

Inquiétudes partagées

Ces démissions et menaces de démission des premiers procureurs sont d’autant plus révélatrices que tous quatre ont justement été désignés à l’époque par un collège de magistrats du pouvoir judiciaire en raison de leur profil consensuel. Rien à voir avec ceux que d’aucuns surnomment «les termites», et dont le travail consisterait à rendre la vie du procureur général impossible. «Ce n’est pas un pétard mouillé, ni une manière de vouloir lui mettre des bâtons dans les roues, mais un signal pour dire qu’on ne peut cautionner ce qui se passe», résume une source.

La crise que traverse le Ministère public interpelle aussi le monde politique. Le libéral Olivier Jornot reconnaît: «La situation est extrêmement préoccupante tant sous l’angle de la surcharge de travail que sous l’angle des dissensions internes. Cela doit interpeller le procureur général, qui doit prendre les mesures adéquates pour restaurer la confiance de son équipe, et interpeller les autorités de surveillance qui doivent s’intéresser à ce qui se passe afin d’améliorer les choses en termes de moyens et de fonctionnement.»

Daniel Zappelli, fragilisé par ce désaveu interne et par une ambiance de fin de règne à deux ans et demi de la fin de son second mandat, se mure dans le silence. En guise de réponse, il concède un laconique communiqué de presse qui prend acte des démissions et de l’organisation prochaine d’élections pour repourvoir ces deux postes.

Une élection qui n’ira pas de soi, surtout si aucun candidat ne se presse pour occuper ces fauteuils de direction. Au sein du pouvoir judiciaire, certains craignent déjà un autre retour de bâton. Car à l’heure où le pouvoir judiciaire s’apprête à déposer un projet de budget «considérable» pour 2012, cette tourmente n’inspirera sans doute pas la confiance.

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