Le Grand Conseil genevois a confirmé jeudi soir la décision prise par son Bureau d’exclure le député Eric Stauffer des commissions parlementaires pendant une durée de cinq mois. Le président du Mouvement citoyens genevois (MCG) avait recouru contre cette décision prise le 28 février par l’organe dirigeant du législatif, où tous les partis sont représentés. Elle faisait suite à une séance plénière houleuse du parlement, le 24 février, où Eric Stauffer avait jeté le contenu de son verre d’eau à la figure du député libéral Pierre Weiss qui l’avait auparavant provoqué. Ce dernier avait accepté le blâme dont il avait écopé.

Le huis clos s’est déroulé selon une procédure bien définie qui accorde à deux reprises un temps de parole limité à un membre du Bureau, puis au recourant. L’assemblée passe ensuite au vote, sans autre prise de parole. En conséquence, ce débat confidentiel n’a duré que quelques minutes. Selon nos sources, la sanction n’a pas fait de plis: il n’y a eu que quelques abstentions.

«Simulacre de justice»

Eric Stauffer, comme recourant, est le seul MCG à avoir assisté à ce huis clos. Le reste de la députation de son parti a quitté la salle avant le débat, «afin de ne pas participer à cette troupe théâtrale, plutôt pitoyable, qui a donné lieu à une mascarade d’un autre âge», écrit le MCG dans un communiqué. Le parti parle de «simulacre de justice», d’arbitraire et d’opacité, «de surcroît avant une élection». Eric Stauffer est en effet candidat à la succession de Mark Muller au Conseil d’Etat. L’élection est prévue le 17 juin.

Le MCG compte utiliser la possibilité qui lui est offerte de déposer un nouveau recours, cette fois auprès de la chambre administrative de la Cour de justice. En février, un autre élu MCG, Henry Rappaz, avait été exclu des commissions parlementaires, pour une durée de quatre mois. Le Bureau lui reprochait d’avoir utilisé abusivement sa messagerie de député pour envoyer un courrier virulent au sujet de l’affaire Christian Ebner, dont le Grand Conseil a refusé une demande en grâce.

Plaintes en série

Le débat du 24 février devrait ainsi passablement occuper les tribunaux. Eric Stauffer a ainsi porté plainte pour calomnie à l’encontre de Pierre Weiss. Cette plainte, déposée le 14 mars, vise les propos tenus par le Libéral au sujet du litige financier qui avait opposé le MCG à la Constituante sur l’utilisation par ce parti des montants dévolus à la rémunération d’un assistant parlementaire.

De son côté, le PLR envisage une action contre Eric Stauffer. Durant le même débat, ce dernier avait mis en avant de possibles conflits d’intérêts de la part de membres du parti.