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Genève dresse le premier bilan de Papyrus, l’opération pour les sans-papiers

Le projet, qui arrive à mi-parcours, a conduit à la régularisation de 1093 personnes. Une étude portant sur un échantillon montre que la majorité des bénéficiaires sont des femmes, originaires d’Amérique latine, mères et actives dans l’économie domestique

A mi-parcours, l’opération Papyrus satisfait ses initiateurs et surtout le conseiller d’Etat Pierre Maudet, qui s’est félicité ce mardi «d’un dispositif qui fonctionne». Mieux. Le magistrat est «particulièrement fier» de cet élément de la législature. Un projet qui vise en principe à diminuer le travail au noir et à régulariser des sans-papiers répondant à des critères stricts. Celui-ci a déjà permis de normaliser le statut de 1093 personnes, dont 291 célibataires et 16 personnes en couple; quelque 244 familles (786 personnes, dont 412 enfants) font partie des bénéficiaires de ce titre de sortie d’une précarité liée à la clandestinité. 

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Une année après le lancement du projet, autorités et partenaires concernés ont présenté à la presse les données récoltées sur le terrain. Plus de 3000 personnes ont été reçues dans les permanences spécialement dédiées à l’opération. Au tout début, seules 50% d’entre elles étaient dans la cible. Le chiffre est monté à 75%. Ces candidats à la régularisation viennent essentiellement d’Amérique latine (42%), du Kosovo et d’ex-Yougoslavie (19%) ou encore des Philippines (16%). Parmi les 1093 cas annoncés figurent les 590 personnes déjà régularisées depuis 2015, lorsque l'opération a débuté dans le secret.

Une nouvelle plateforme internet

De son côté, l’Office cantonal de l’inspection et des relations du travail (Ocirt) a contrôlé les secteurs particulièrement touchés par le travail au noir et analysé 552 dossiers issus de Papyrus. Sans surprise, 72% relèvent de l’économie domestique. Sur ces 395 dossiers, 72% ne présentaient pas d’infractions en matière de travail ou d’assurances sociales, 16% n’étaient pas en règle et 12% sont en cours d’instruction. Pour le moment, il n’y a eu aucun refus de mise en conformité. Les autres secteurs – commerce de détail, nettoyage, bâtiment – arrivent loin derrière.

Le magistrat en charge de l’Economie souligne aussi l’impact de la campagne contre le travail au noir. Les adhésions à Chèque service ont ainsi augmenté de 36%. Rappel est adressé à tous ceux qui emploient du personnel non déclaré: ils ont jusqu’au 30 juin 2018 pour se mettre en conformité en procédant aux déclarations et rattrapages éventuels, sinon leur cas sera dénoncé à la justice pénale.

Le dispositif va encore être complété par une plateforme internet, baptisée «Ménage Emploi», permettant de simplifier la recherche de personnel de maison dans le respect des obligations légales. Employeurs privés et candidats intéressés — ceux issus de la main d'oeuvre indigène — pourront y recourir. Une manière de lutter contre un éventuel appel d'air qui ne semble pas souffler pour le moment.

Le profil des régularisés

Quant à l’évaluation externe et aussi intermédiaire de Papyrus, conduite par le professeur Giovanni Ferro-Luzzi, de l’Université de Genève, celle-ci montre que la majorité des bénéficiaires du projet pilote sont des femmes (70%), originaires d’Amérique latine (Brésil et Bolivie en tête), âgées en moyenne de 44 ans, mère d’un ou de plusieurs enfants et actives dans l’économie domestique.

Le niveau de formation des clandestins est élevé, le 81% des répondants de cet échantillon ayant achevé une formation secondaire ou universitaire dans leur pays d’origine. Environ 60% vivent en couple, 28% des personnes régularisées n’ont pas d’enfants. Parmi ceux qui ont des enfants, deux sur cinq ont un enfant scolarisé à Genève. Enfin, cet échantillon montre que la moitié des personnes régularisées n’ont qu’un seul employeur.

L’étude note aussi une certaine stabilité dans la relation d’emploi. Environ un tiers des personnes régularisées ont entrepris des démarches, qui n’ont pas abouti, pour trouver un nouvel emploi. Parmi celles-ci, une majorité souhaite gagner plus ou augmenter son temps de travail mais pas forcément changer de secteur.

Une évaluation finale devra encore permettre de dresser un tableau plus précis de l’opération.

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