Ce n’est pas joli joli, c’est même parfois totalement hors des clous, mais c’est pardonné car c’est regretté (pas toujours) et remboursé. Voilà en substance ce que dit le Ministère public pour expliquer le classement de la procédure pénale visant les notes de frais extravagantes de certains conseillers administratifs de la ville de Genève. A un mois de l’entrée en fonction du nouvel exécutif, une page politico-judiciaire mouvementée se tourne.

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Gain de paix général

C’était en automne 2018. A la suite d’un rapport cinglant de la Cour des comptes faisant état de moult excès – factures de téléphonie mobile astronomiques, frais de bouche et d’alcool tard dans la nuit, invitations au restaurant ou courses en taxi –, le parquet ouvrait une enquête et menait des perquisitions remarquées dans les bureaux du pouvoir communal. Sur le plan politique, l’affaire a eu des conséquences assez immédiates. Trois des magistrats les plus éclaboussés ont renoncé à se représenter, le règlement très lacunaire des frais professionnels a été revu de fond en comble et une cascade d’audits a déferlé.

Sur le plan judiciaire, l’histoire se conclut ce mardi par un classement qui équivaut à un gain de paix pour tous. Le procureur général Olivier Jornot et le premier procureur Yves Bertossa ont analysé les documents saisis et parviennent à la conclusion que certaines dépenses, effectuées entre 2013 et 2017, étaient éthiquement discutables mais pénalement indifférentes, alors que d’autres étaient bel et bien susceptibles de constituer une gestion déloyale des intérêts publics.

Tableau final

Guillaume Barazzone, le plus impliqué, a d’emblée reconnu le caractère injustifié de nombreuses dépenses et remboursé 80 000 francs de sa propre initiative, avant même l’ouverture de la procédure pénale. Ce montant englobe tous les frais identifiés, y compris les frais simplement discutables, précise le parquet. Il sera ainsi mis au bénéfice de l’article 53 du Code pénal, qui permet à l’autorité compétente de renoncer à poursuivre une personne, à la renvoyer en jugement ou à lui infliger une peine lorsque celle-ci a réparé le dommage causé et collaboré à l’enquête. L'intéressé se déclare «satisfait de l'issue de la procédure» et n'a pas d'autre commentaire à faire.

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Rémy Pagani a toujours contesté avoir franchi les limites pour des frais facturés lors de vacances ou de jours fériés, sans toutefois se souvenir de tout. Reconnaissant finalement que certaines dépenses pouvaient être considérées comme «inopportunes» – notamment l’invitation de militants et de conseillers municipaux à des repas –, il a accepté de restituer 3700 francs et bénéficie dès lors lui aussi d’un classement. «J’ai fait ce choix pour tourner la page et pour en finir avec cette affaire», explique-t-il. Sa collègue Esther Alder (qui n'a pas été mise en prévention) a également réglé 3890 francs de dépenses jugées problématiques par le parquet.

Au final, le tableau de départ se confirme. Sami Kanaan (seul à se représenter avec une brillante réélection à la clé) et Sandrine Salerno s’en sortent totalement blanchis. Pour eux, le Ministère public «n’a mis en évidence aucun comportement pénalement répréhensible». C’est toujours bon à savoir.