Cela ne s’était jamais vu. Un candidat à l’exécutif de la ville de Genève qui fait campagne en rappelant ses ennuis judiciaires et les conditions de son arrestation. Simon Brandt, c’est de lui qu’il s’agit, a inauguré cette tactique politique plutôt atypique. Publications sur sa page Facebook, blog sur le site tdg.ch, ou encore évocation d’un mandat autorisant une fouille intime lors de l’émission Mise au point, l’intéressé n’épargne rien à l’électeur et en vient à embarrasser son propre parti. Annoncé ce mardi par le Ministère public, le classement d’un volet de la procédure (aucun indice ne confirme que Simon Brandt a consulté la main courante de la police pour y puiser une inscription spécifique) lui donnera sans doute encore du grain à moudre.

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Un feuilleton confus

Depuis son interpellation du 13 décembre dernier et sa mise en prévention pour une double violation du secret de fonction – la fuite d’un rapport sur les notes de frais des cadres obtenu en sa qualité de conseiller municipal continue d’être instruite –, Simon Brandt n’a cessé de dénoncer les excès des forces de l’ordre et de se poser en victime. Si les médias ont assez rapidement cessé de feuilletonner autour de ce dossier, le principal intéressé s’en est chargé tout seul en devenant le candidat qui se bat «contre l’injustice et pour la transparence». Non sans entretenir une certaine confusion.

Ainsi, Simon Brandt assène souvent qu’il a été cueilli au petit matin par onze inspecteurs alors que les policiers étaient postés par groupes de trois devant chaque domicile où il aurait pu dormir et que deux autres coordonnaient l’opération. Le 22 décembre, sur les réseaux sociaux, il déclare avoir remis l’intégralité de son dossier pénal, sans aucune restriction, à un journaliste du Matin Dimanche, lequel publie effectivement un article ainsi que les échanges entre Simon Brandt et Pierre Maudet (ceux qui mettent au point une stratégie pour faire sortir le rapport des notes de frais et ceux qui évoquent la main courante déposée à la police par une membre des Jeunes PLR). Plus tard, le candidat s’offusquera pourtant des «fuites» qui auront permis la publication de ces messages privés.

Appel au calme présidentiel

En février, un nouvel écrit polémique de Simon Brandt suscite l’exaspération du député Cyril Aellen, qui lui reproche de louvoyer et de se présenter comme un lanceur d’alerte sans assumer clairement la fuite du rapport de la Ville. Ce long dialogue public pousse le président du parti cantonal, Bertrand Reich, à appeler au calme. Il confirme: «Je suis intervenu auprès d’eux afin qu’on reste concentré sur les vrais enjeux. Cette affaire n’intéresse pas la population.» Le président regrette enfin qu’une «campagne qui fonctionne bien sur le terrain au niveau du groupe» se retrouve ainsi envahie par ce chapitre très émotionnel.

A titre personnel, Cyril Aellen ne renie rien de ses propos: «Je suis surpris qu’on fasse de la politique de cette manière. Simon Brandt réclame la transparence mais ne donne pas l’exemple. Il entretient le flou et peut raconter ce qu’il veut sans que personne soit habilité à le contredire. Cette asymétrie dans la communication est problématique. Quant aux méthodes policières, il ne pourra rien y changer en tant que magistrat de la Ville. Ce n’est donc pas un thème pour cette campagne.»

Pas de plainte

De son côté, Simon Brandt se défend d’en rajouter: «J’ai publié un blog pour expliquer ma vision des choses et faire une mise au point.» Le candidat persiste à dire que la divulgation du rapport sur les notes de frais n’était pas illégale vu le caractère public reconnu [ultérieurement et sous certaines conditions, ndlr] par le préposé cantonal à la protection des données. Enfin, sur la fouille subie dans les locaux de la police, il ne souhaite rien ajouter à ce qui a été dit pour le moment. Toujours très remonté contre la médiatisation de son arrestation et la manière dont il a été traité, Simon Brandt n’a pas déposé plainte pour violation du secret de fonction ou abus d’autorité. «Pas encore, nuance-t-il, j’attends de bien comprendre qui a fait quoi.»

Le portrait du candidat: Simon Brandt, Batman et la Bastille

A trois semaines de l’élection, le candidat peut être soulagé par ce classement partiel. Le parquet a pris cette décision le jour où l’IGS a remis son rapport détaillé constatant que rien ne venait attester l’existence d’une recherche informatique suspecte de la part de Simon Brandt en sa qualité de collaborateur de la police. Il est encore trop tôt pour savoir ce qu’il adviendra de l’autre volet, sachant qu’il est toujours difficile de démontrer une violation du secret de fonction lorsque l’information est destinée à la presse (secret des sources oblige). Il faudra aussi attendre le résultat des élections du 15 mars pour évaluer les effets de cette campagne.

Méthode policière discutable

Sur la méthode policière, Simon Brandt peut également trouver une certaine consolation auprès du Tribunal fédéral. Un arrêt, postérieur à sa mésaventure et publié le 29 janvier dernier, rappelle qu’une fouille corporelle intégrale imposant à la personne concernée de se déshabiller entièrement est susceptible, selon les circonstances, de constituer une atteinte à la dignité humaine. Pour être acceptable, une telle mesure doit être proportionnée et correspondre au but poursuivi.

Dans le cas de cet homme d’affaires estonien, recherché par le parquet zurichois pour un soupçon de détérioration de données, contraint de retirer ses vêtements en deux phases (en gardant d’abord le haut puis le bas) et de s’accroupir afin que les policiers puissent effectuer une inspection anale visuelle, Mon-Repos conclut que rien ne laissait penser que l’intéressé présentait un risque pouvant justifier une telle fouille. La police dispose d’autres moyens (palpation par-dessus les habits et confiscation des lacets ou de la ceinture) pour repérer des objets dangereux et prévenir un acte désespéré lors de la mise en cellule.

Réflexion en cours

Le Tribunal fédéral balaie surtout l’argument tiré de l’ordre de service cantonal qui prévoit une procédure de fouille avec déshabillage systématique afin de simplifier le travail des agents et leur éviter de penser au cas par cas. En clair, il est exclu de faire prévaloir des considérations pratiques sur les droits fondamentaux. L’Estonien touchera une indemnité de 4000 francs pour cette fouille illicite.

Cette décision ne restera pas sans conséquence à Genève. «Une réflexion est en cours en étroite collaboration avec le Ministère public», souligne Jean-Philippe Brandt, officier de communication. La loi sur la police et les directives du procureur général précisent déjà que les modalités de la fouille doivent être adaptées aux circonstances et aux besoins de sécurité. Dans la pratique, l’évaluation de la situation est laissée à l’appréciation du policier. Une appréciation qu’il conviendra sans doute de recadrer.