Le pli vient des Etablissements de la plaine de l’Orbe et porte la date du 24 mai 2020. C’est Karl*, encore lui, ce détenu à l’histoire carcérale sans fin, racontée par Le Temps sous le titre «Mes 10 000 jours en prison». Il a repris la plume pour un nouveau décompte: «Hier, j’ai fêté mes 11 111 jours en détention et j’ai pensé à l’article que vous aviez écrit. J’étais triste de réaliser que rien n’avait changé depuis ma première lettre. Toujours en prison aux EPO, sans la moindre ouverture ou perspective positive en vue.»

Pourtant. Deux semaines après ce courrier, le Tribunal cantonal neuchâtelois viendra mettre un peu de baume au cœur de cet oublié du système pénitentiaire. L’arrêt, daté du 8 juin, jette aux orties une expertise psychiatrique dont les conclusions hyper-pessimistes ne semblent pas solidement étayées. Mieux. Les juges critiquent sévèrement le manque de volonté dont fait preuve l’Office d’exécution des sanctions et de probation (OESP) dans ce dossier. «Il y a lieu de modifier cet état d’esprit et de reprendre immédiatement le suivi du recourant», souligne la décision.

Lire le récit de ce parcours: «Mes 10 000 jours en prison»

Transféré depuis lors à Curabilis, établissement genevois destiné aux délinquants souffrant de troubles mentaux qui a accepté de l’accueillir «à l’essai», Karl espère pouvoir bénéficier de la mise en place de sorties encadrées. Rien n’est encore acquis, mais quelque chose bouge enfin. Pour Me Yaël Hayat, son avocate, «cet arrêt a eu le même effet qu’une défibrillation sur un corps inanimé. Il insuffle de l’espoir et donc la vie».

Progrès interrompus

Retour au contexte. Karl, 52 ans, a passé la quasi-totalité de sa vie d’adulte derrière les barreaux. Condamné très jeune pour des agressions sexuelles, il récidive à deux reprises (lors d’un congé et d’une sortie non accompagnée) et écope finalement, entre 1990 et 1996, de trois peines totalisant 21 ans et demi de prison ainsi que d’une mesure d’internement destinée à protéger la société. Les experts discernent chez ce Bernois tous les traits du dangereux prédateur.

En 2008, les juges décident de convertir cette mesure en une thérapie institutionnelle qui devrait lui laisser plus de perspectives d’évolution. Même si les troubles de la personnalité de l’intéressé sont difficiles à traiter, son souhait de suivre un traitement efficace est qualifié d’évident et de sincère. Ses progrès au sein du centre de sociothérapie La Pâquerette, à Genève, lui permettent de faire plusieurs sorties accompagnées afin de se confronter à des situations de la vie réelle. Mais une nouvelle expertise psychiatrique alarmiste et la récidive sanglante d’un codétenu referment toutes les portes. Le centre disparaît, les programmes de réinsertion sont gelés. Depuis fin 2013, Karl est ballotté d’une prison à l’autre sans aucun suivi sérieux et sans aucune ouverture.

Reproches admis

Fin 2019, le Tribunal criminel du Littoral et du Val-de-Travers décide de prolonger la mesure pour une durée de trois ans. Une nouvelle expertise, réalisée par une doctoresse de Baden, conclut à un sombre tableau fait de traits psychopatiques marqués, d’indices de sadisme sexuel et d’un risque de récidive fort élevé. Très sceptique sur les chances d’évolution, estimant que les troubles de Karl se sont accentués et chronifiés durant son enfermement, l’experte envisage un retour à l’internement pur et simple si une ultime tentative de traitement intensif dans une division spécialisée de la prison de Pöschwies vient à échouer. Cette unité que les détenus surnomment «le couloir de la mort» et qui refusera de l’accueillir.

Karl recourt contre ce scénario du pire et demande principalement sa libération immédiate, ou alors une prolongation moins longue, une nouvelle expertise et un renvoi de l’affaire pour nouvelle décision. Il obtiendra gain de cause sur ces derniers points. L’arrêt du Tribunal cantonal souligne que le choix de nommer cette doctoresse était problématique car celle-ci avait déjà émis un avis sur ce détenu alors qu’il se trouvait incarcéré dans une prison zurichoise. De plus, l’experte n’a pas pu s’entretenir avec le détenu, elle n’a pas évalué quel impact a pu avoir l’absence de sorties, elle s’est montrée catégorique sur le fait que seul Pöschwies pouvait encore l’accueillir sans mentionner Curabilis.

Bref, le Tribunal cantonal estime que «cette expertise contient plusieurs éléments rédhibitoires qui la rendent insuffisamment probante». Le rapport est écarté du dossier et un nouvel expert devra répondre à une série de questions et renseigner le juge sur les actes à entreprendre pour réinitier, si cela est possible, l’évolution favorable constatée avant 2011.

Internement déguisé

L’arrêt rappelle que des sorties accompagnées avaient été organisées avec succès à l’époque et que celles-ci ont été interrompues en raison d’un contexte qui n’avait rien à voir avec le comportement de Karl. Pire. Les sorties ont été de facto supprimées par l’autorité d’exécution et rien n’a été mis en place hormis un soutien psychologique de 30 minutes toutes les deux à trois semaines. «Cela n’est pas acceptable.»

Les juges précisent que le choix d’une mesure institutionnelle impose de faire évoluer le détenu et de le confronter à une forme minimale de resocialisation. «A défaut de quoi, il s’agit d’un internement qui n’en porte pas le nom, ce qui est clairement contraire à la loi.» Et de relever: «Ce ne sont pas une thérapie en pointillé et une exclusion totale des sorties qui permettront de dire, si le dossier devait en arriver à ce stade, que tout a été tenté en vain.» Dit autrement, on ne peut constater l’échec d’une telle mesure (et donc envisager de basculer dans un modèle encore plus radical) avant de la mettre en œuvre de manière effective.

Pour la défense de Karl, «cet arrêt désigne avec justesse et fustige sans embarras l’attitude de l’office d’exécution». Me Hayat d’ajouter: «Il y a une vraie satisfaction, mais il subsiste cependant une colère à l’encontre des responsables de cette tragique inertie. J’espère au moins que tous les intervenants prendront désormais la juste mesure de cette décision.» Rendez-vous est pris à fin mars 2021 pour un nouvel examen de la mesure et pour savoir si cette énième injonction aura enfin déployé des effets sur le parcours carcéral de cet homme enfermé depuis plus de… 30 ans.

* Prénom fictif