Genève

Papyrus régularise près de 2000 sans-papiers

L’opération, lancée il y a deux ans, a profité en majorité à des familles. Les travailleurs dans l’économie domestique sont les plus concernés. Genève attend les résultats d’une évaluation externe pour décider du futur de l’opération

Sortir de l’ombre pour gagner la lumière: c’est ce qu’ont vécu 1846 clandestins à Genève, régularisés grâce au projet pilote Papyrus. A terme, ils pourraient être jusqu’à 3500, puisque 1700 dossiers sont encore en cours de traitement.

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Lancé en février 2017 par le conseiller d’Etat Pierre Maudet, le grand absent dont l’ombre planait sur la conférence de presse de lundi, Papyrus avait pour vocation «de régulariser des gens dont on sait qu’ils vivent et travaillent ici depuis longtemps malgré l’hypocrisie ambiante, ainsi que de lutter contre le travail au noir», a rappelé le conseiller d’Etat Mauro Poggia, désormais chargé de cette opération avec son collègue Thierry Apothéloz, depuis le redécoupage des départements au sein du gouvernement. Pour les deux ministres, c’est d’ores et déjà un succès, même si l’on attend encore les résultats d’une évaluation externe, prévus cet automne.

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Essentiellement dans l’économie domestique

Les bénéficiaires de ces permis B sont en majorité des familles, 365 à ce stade, soit 566 parents et 610 enfants. La plupart des cas relèvent de l’économie domestique, suivis par l’hôtellerie-restauration. Seuls quatre dossiers ont été refusés. L’Office cantonal de l’inspection et des relations du travail (OCIRT) les a passés au crible. Dans l’économie domestique, 74% des dossiers étaient conformes; dans 21% des cas, cette autorité de surveillance a détecté des infractions, concernant le salaire requis par le contrat type de travail ou les assurances sociales. Dans ces cas problématiques, les deux tiers des employeurs se sont mis en conformité et près d’un tiers des procédures est encore en cours. «Un des objectifs visés par Papyrus était d’éviter que les régularisations ne provoquent des arrivées à l’aide sociale, rappelle Thierry Apothéloz. C’est bien le cas, les bénéficiaires sont restés en emploi.» L’opération aura permis d’augmenter la masse salariale du chèque-service de 18% en 2018 et les charges sociales de 4,5 millions en deux ans.

Quelle suite?

Alors quid après Papyrus, dont il faut rappeler qu’il n’était pas une exception dans l’ordre légal, mais qu’il avait permis d’objectiver les critères à la régularisation, en les assouplissant quelque peu? Pour l’heure, Genève a décidé, d’entente avec le Secrétariat d’Etat aux migrations (SEM) à Berne, de durcir deux critères jusqu’aux résultats définitifs de l’étude. Reste à savoir si la volonté politique d’aller de l’avant ne va pas faire défaut. A entendre Mauro Poggia, la tournure des événements dépendra de Berne: «Genève n’a pas toutes les cartes en main, cela relèvera aussi de la sensibilité de la conseillère fédérale Karin Keller-Sutter. Genève ne peut faire cavalier seul, il faudrait un véritable débat.»

La chose sera plus aisée après le rapport d’évaluation, qui traitera aussi de l’éventuel appel d’air provoqué, ou non, par Papyrus: «Pour le moment, ces craintes semblent infondées, note Rémy Kammermann, du Centre social protestant, une des associations partenaires. Mais le Conseil d’Etat me semble avisé d’attendre le résultat de l’étude pour prendre des mesures définitives.» Encore faudra-t-il un brin d’audace pour porter plus loin le projet, très critiqué dans certains cantons: «Je suis sûre que la volonté politique est partagée au sein du Conseil d’Etat, estime Marianne Halle, du Centre de contact Suisses-immigrés. Le danger éventuel pourrait venir de Berne, mais je reste optimiste.» A ce jour, seules l’administration de Bâle-Ville et la Ville de Zurich ont manifesté un intérêt pour Papyrus.

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