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Les scénarios qui attendent Peter K.

L’expertise psychiatrique sera sans doute l’élément le plus important de l’enquête qui démarre.

Fati Mansour
Fati Mansour

Que risque Peter K. pour avoir grièvement blessé un policier et mis en danger d’autres membres des forces de l’ordre? Il est encore impossible de répondre à cette question autrement que par une fourchette toute théorique qui va de l’absence de sanction – en cas d’irresponsabilité totale – à une peine privative de liberté maximale de 20 ans en passant par l’arsenal des mesures de ­placement ou d’internement.

En l’état, une seule certitude s’impose. Le juge devra certainement ordonner une expertise psychiatrique – la loi le prévoit lorsqu’il existe une raison sérieuse de douter de la responsabilité d’un prévenu – et les conclusions de ce rapport seront cruciales pour le sort de Peter K. L’expert devra déterminer si ce sexagénaire souffre d’une maladie ou d’un trouble mental. En cas de réponse affirmative, il s’agira de savoir quels en ont été les effets sur sa capacité à comprendre et à contrôler ses actes. Enfin, l’expert devra aussi se prononcer sur la dangerosité de Peter K.

Récidive

En cas d’irresponsabilité totale, l’auteur d’un crime n’est pas punissable mais il peut faire l’objet de mesures qu’il exécutera en milieu carcéral s’il représente un risque pour la société ou en milieu hospitalier si la récidive est improbable. C’est ce qui avait été décidé pour «le forcené de Notre-Dame» – un ancien bâtonnier bâlois qui s’était barricadé durant six heures dans une église de Genève et avait blessé par balles le curé et le sacristain. L’homme, aux études et à la carrière militaire exemplaires, en proie à un délire paranoïaque, a bénéficié en 1998 d’un non-lieu assorti d’un séjour en clinique et d’un suivi ambulatoire.

Plus fréquent, la responsabilité peut être considérée comme diminuée. Dans ce cas, les scénarios possibles sont encore multiples. Peter K. peut être condamné à une peine privative de liberté (dont la durée est fixée en fonction de critères tels que les mobiles, les antécédents ou la ­situation personnelle) à laquelle s’ajoutera une mesure de placement ou d’internement visant à le traiter ou à protéger la société. En cas de responsabilité pleine et entière, c’est encore la prison avec en sus un possible internement de sécurité. D’ici là, juge et psychiatre seront confrontés à une autre difficulté. Celle de composer avec un personnage jusqu’ici réfractaire à l’autorité et pas franchement collaborant.