Il y aura bien un second procès dans le volet genevois de l'affaire Elf. Les derniers espoirs d'échapper à une condamnation pour avoir fait métier du blanchiment s'envolent pour les deux gérants de fortune qui avaient camouflé le trésor d'Alfred Sirven.

Reçu le 8 février par les parties, l'arrêt du Tribunal fédéral n'a rien trouvé à redire au grand ménage opéré par la Cour de cassation dans un premier verdict jugé par trop bienveillant. Acquitté, un expert-comptable devra également revenir sur le banc des accusés.

Ils étaient cinq à faire face à la Cour correctionnelle en octobre 2004, poursuivis pour avoir participé à des degrés divers à la dissimulation des 46 millions de francs détournés par le désormais défunt grand argentier du groupe pétrolier français. Deux d'entre eux, un avocat de la place et un homme d'affaires grec, sont définitivement tirés d'affaire. Les trois autres devront par contre affronter une nouvelle fois le jury.

Sur recours de la partie civile Elf Aquitaine, la Cour de cassation avait en effet estimé que l'acquittement de l'expert-comptable, poursuivi pour avoir rapatrié 9 millions en espèces depuis Vaduz, devait être réexaminé. Le recours de ce dernier a été jugé irrecevable par le Tribunal fédéral, et cet ancien président de la Chambre fiduciaire suisse devra être rejugé pour faux dans les titres et blanchiment.

Principaux protagonistes de cette affaire, le fondateur et la directrice adjointe de K & M Finance - condamnés respectivement à 18 et 15 mois de prison avec sursis lors du premier procès - ont vu tous leurs griefs rejetés par Mon-Repos. «La constitution de multiples sociétés offshore, l'ouverture, en Suisse et à l'étranger, de comptes au nom de ces sociétés, avec des ayants droit économiques fictifs, le transfert physique, y compris transfrontalier, de billets de banque, ainsi que l'établissement de faux documents constituent des indices importants de blanchiment», répond le Tribunal fédéral à ceux qui se défendaient d'avoir flairé l'origine douteuse des fonds.

La Cour suprême écarte enfin l'argument selon lequel ce duo ne pourrait pas être condamné pour avoir fait métier du blanchiment en raison d'un mauvais libellé de l'acte d'accusation faisant référence à une seule infraction. «En posant la question de l'application de la circonstance aggravante du métier, le procureur a inclus l'idée d'une pluralité d'infractions», souligne l'arrêt. Or, les intéressés ont bien agi à réitérées reprises durant cinq ans et tiré de ces opérations de substantiels revenus. C'est donc à tort que le jury en a fait de «simples» blanchisseurs.

Arrêts 6P.125/2005 et 6S.399/2005 du 23 janvier 2006.