Une semaine suisse

En vue du premier août, nous proposons une série d’articles sur les trésors, les contradictions, les multiples facettes culturelles et sociales du pays. Ceci est le premier article.

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L’identité suisse est une fusée à trois étages, a priori bien soudés: la tête est communale, le ventre cantonal et le propulseur fédéral. Un assemblage unique au monde qui compose le droit de cité, auquel les Suisses sont très attachés car il est le reflet de la démocratie directe, appliqué à l’individu. Pourtant, on le sait peu, la composition de cet assemblage est modulable. Moyennant quelques démarches administratives et des émoluments allant de 100 à 400 francs selon les cantons, on peut changer son origine ou plutôt acquérir un autre droit de cité, plus en accord avec son lieu de résidence et ses attachements.

Un geste parfois mal compris par l’entourage et dont la portée émotionnelle surprend. Certains n’hésitent pas à le qualifier de «honteux», voyant là une forme de trahison des origines et de la lignée familiale. C’est oublier un peu vite que de tels «reniements» ont été la règle pour toutes les femmes mariées avant les années 1990, puisque l’origine et le nom de l’épouse disparaissaient de la carte d’identité, remplacés par ceux de l’époux…

Combien de reniements?

Aujourd’hui, chaque citoyen suisse peut donc choisir d’adapter – ou pas – les composantes de son identité, indépendamment de son état civil. Mais combien sont-ils au juste? «Impossible à dire, avoue-t-on à l’Office fédéral des statistiques, section démographie et migration. La Confédération ne tient pas de registre de la population et statistiquement, le lieu d’origine est très compliqué à suivre.»

Du côté des cantons, les chiffres sont très variables. Fribourg annonce environ dix dossiers par an, Genève environ 130 – une paille sur quelque 4800 naturalisations d’étrangers enregistrées au bout du lac en 2019. Le Valais, avec une moyenne de 30 à 40 cas par an, bat des records certaines années avec plus de 100 nouveaux Valaisans. Explication: «Il y a des augmentations lorsque les communes bourgeoisiales font des tarifs spéciaux pour des occasions particulières. Par exemple, en 2015, la bourgeoisie de Sion à l’occasion du 200e anniversaire de l’entrée du Valais dans la Confédération. Car pour devenir bourgeois de sa commune de résidence, le citoyen suisse originaire d’un autre canton doit d’abord devenir citoyen valaisan, via la naturalisation des Confédérés, pour pouvoir ensuite formuler une demande d’agrégation bourgeoisiale», explique-t-on à l’Etat du Valais. Le Jura, qui a largement facilité l’accession à la citoyenneté à l’époque de sa création, plafonne désormais à une dizaine de mouvements par an «grand maximum».

Qui sont ces naturalisés?

Quant à dégager des caractéristiques qui seraient communes à ces requérants, les administrations chargées de ces dossiers hésitent à s’y risquer, aucune statistique ou analyse n’ayant été menée sur le sujet. «Ce sont souvent des Confédérés établis de longue date dans le canton et qui ne se sentent plus de lien affectif avec leur canton d’origine», analyse Jean-Pierre Coussa, chargé des naturalisations à Fribourg.

A Genève, la statistique montre que les hommes sont toujours un peu plus nombreux que les femmes, et que la majorité des demandeurs ont entre 25 et 64 ans. Dans le Jura, en Valais ou à Fribourg, on ne relève pas d’augmentation significative qui serait liée aux fusions de communes. Même si la découverte d’une nouvelle commune d’origine au moment de renouveler une carte d’identité ou un permis de conduire peut enclencher une demande de renseignement chez des «expatriés» qui n’auraient pas suivi les évolutions de leur lieu d’origine. «Il arrive que les personnes fassent une demande, puis renoncent ensuite car elles estiment que c’est trop cher, selon Claudine Terretaz, du Service valaisan des naturalisations. La demande accompagne parfois aussi une prise de responsabilité au sein de la communauté locale, par exemple un mandat politique.»

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La motivation est plus claire dans les demandes de libération du droit de cité communal ou cantonal. «Le cas le plus courant est le fait de femmes qui avaient acquis, par automatisme ou par choix selon la date du mariage, la nationalité de leur mari et qui, une fois divorcées, veulent retrouver leur seule origine», poursuit Jean-Pierre Coussa. Mais la demande de libération reste assez rare et n’est pas forcément liée à l’acquisition d’un autre droit de cité puisque Fribourg en admet plusieurs. «Certains cantons, comme Bâle par exemple, exigent en revanche d’un Confédéré souhaitant en devenir citoyen qu’il abandonne ses autres droits de cité. A l’autre extrémité, il y a des familles comme les Chassot, qui cumulent parfois huit à dix droits de cité. Sur les papiers d’identité, cela peut être compliqué à gérer.»

Les raisons profondes de l’acquisition d’un autre droit de cité que celui hérité ne sont probablement pas à chercher du côté de la raison mais bien de celui du cœur, comme en témoignent les propos ci-dessous. Et même si la démarche s’apparente à n’importe quel acte administratif, taxe comprise, elle garde un petit quelque chose d’assez solennel tout de même. Ainsi du petit texte que tout-e futur-e Genevois-e doit signer dans sa requête au Conseil d’Etat: «Je m’engage solennellement: à être fidèle à la République et Canton de Genève; à en observer scrupuleusement la constitution et les lois; à en respecter les traditions; à justifier par mes actes et mon comportement mon adhésion à la communauté genevoise; à contribuer de tout mon pouvoir à la maintenir libre et prospère.»

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Les aléas du lieu d’origine

La commune d’origine jouit encore auprès de nombreux Suisses d’une image de refuge ultime en cas d’incident dans son parcours de vie. Mémoire tenace d’un temps pourtant révolu: «La commune inscrite sur les papiers d’identité n’a plus à sa charge les citoyens qui tomberaient à l’aide sociale, comme c’était le cas depuis 1939. C’est le lieu de résidence qui fait foi en pareil cas», rappelle Dominik Ullmann, de l’Office fédéral des statistiques. Premier coup de canif à cet échelon de l’identité suisse.

En 1988, le nouveau droit matrimonial abolit le modèle patriarcal au profit du modèle partenarial: habituées depuis toujours à perdre leur origine par mariage, les femmes mariées reçoivent désormais une deuxième commune d’origine, celle de leur mari, tout en gardant la leur. C’est dire les chemins tortueux que prend le Heimatort au fil des divorces et remariages, sans compter la possibilité donnée par certains cantons d’avoir plusieurs droits de cité.

Le brouillard s’épaissit à tel point que le recensement fédéral de la population ne collecte plus cette information dans son questionnaire dès l’an 2000. Dix ans plus tard, l’informatisation des registres de la population, via la loi d’harmonisation des registres, laisse aux communes la charge d’assurer ce service. Avec le mouvement de fusions des communes, c’est la substance symbolique de la commune d’origine qui s’érode un peu plus. Du jour au lendemain, l’identité de milliers de Suisses est modifiée. «Il y avait 3029 communes en 1980, il en reste 2202 en 2020. La première vague des fusions a supprimé le nom de la commune d’origine au profit de celui de la nouvelle entité fusionnée, relève Dominik Ullmann. Je crois que beaucoup de citoyens ont réagi car cela touche à quelque chose d’assez intime. Les cantons inscrivent en principe le nom du village, en plus de celui de la commune fusionnée.» (V. H.)


Pascal H., Morat: «Je me sens bien à Morat»

«Je suis originaire de Roggwill dans le canton de Berne. Je n’ai aucun lien avec ce village, qui était celui de mes arrière-grands-parents, ni avec ce canton. J’ai grandi à La Chaux-de-Fonds et je vis à Morat depuis huit ans. C’est une très belle ville, au bord du lac, où je me sens bien. Je me suis donc renseigné pour devenir citoyen de cette ville. Je suis pompier volontaire à Morat, j’ai 25 ans. Mon père trouve cela cool, car il sait que je me plais ici. Il m’a aidé à rédiger ma lettre de motivation, en allemand. A la commune, on m’a dit que la démarche était très rare. Il m’en a coûté entre 200 et 300 francs, le montant est calculé en fonction du salaire. J’ai eu un entretien, qui s’est très bien passé. Une fois la décision rendue, on a une semaine pour décider si l’on souhaite garder sa commune d’origine. J’ai décidé de la garder. Je changerai mes papiers d’identité quand ils seront échus, dans cinq ans. Je trouve vraiment bien de pouvoir faire cela, parce que cela correspond à ma vie et à ce que j’aime. Comme le canton de Fribourg permet d’avoir plusieurs droits de cité, je trouverais super de pouvoir aussi demander celui de Zermatt ou Saas Fee, où j’adore skier.» (V. H.)

Ernesto Ranucci, Lentigny: «Cela me semble si naturel»

«Italien d’origine, je suis devenu Suisse à 28 ans. J’ai d’abord été marié à une jeune femme originaire du canton de Vaud et mon origine de naturalisé était donc vaudoise. Mais je ne suis pas Vaudois! Je vis à Lentigny, une petite commune fribourgeoise qui appartient au regroupement de La Brillaz. Je suis très attaché à cette appartenance communale, qui n’existe pas en Italie, où l’on ne parle que de commune de naissance, qui n’est pas constitutive de l’identité. Cela fait plusieurs mois que j’attends la décision. Je suis un peu dépité d’avoir dû faire toutes ces démarches pour quelque chose qui me semble si naturel. Mais j’y tiens dur comme fer! C’est très important pour moi, je veux pouvoir aller chercher mes papiers au bureau communal en croisant mes concitoyens que je tutoie – et pas à des kilomètres d’ici dans un lieu impersonnel. Dès que j’ai reçu la décision, qui vient de tomber, j’ai changé tous mes papiers. Je me sens Fribourgeois corps et âme, quand je reviens de l’étranger, dès que j’arrive à Châtel-Saint-Denis, que je vois la cathédrale de Fribourg ou le Moléson, je me dis: voilà, je suis à la maison.» (V. H.)

Patrick Noger, Fribourg: «Une décision symbolique et émotionnelle»

«Je suis Saint-Gallois d’origine, mon père est président de la bourgeoisie de la ville et ma famille est très attachée à Saint-Gall. Mon père a bien compris ma démarche, il est sensible à cette question de l’attachement au lieu où l’on vit. Dans mon entourage, certains trouvent cela normal, d’autres ne comprennent pas bien la nécessité. Je ne l’ai pas dit à tout le monde, au fond, cela reste assez intime et émotionnel. Mes enfants sont nés ici et il me tenait à cœur que leur identité corresponde au lieu où ils grandissent. Et mon épouse est Fribourgeoise. Mon engagement dans la vie associative fribourgeoise a également joué un rôle. Aussi, je suis attaché à certaines traditions et événements fribourgeois comme la course Morat-Fribourg, je suis membre de différentes associations dont deux affiliées à l’Université de Fribourg où j’ai fait mes études. L’engagement au service de la communauté est important à mon avis. Je n’exclus pas l’idée de faire de la politique un jour. J’ai déposé ma demande de naturalisation en février 2019 et la Commission des naturalisations du Grand Conseil ne l’a approuvée que récemment.» (V. H.)