Il n’y croyait plus vraiment. Et pourtant. Momo, de son surnom de délinquant de moyenne envergure, prévenu d’assassinat dans la mystérieuse affaire du diplomate égyptien abattu à Genève, détenu depuis plus de 18 mois en raison de la présence de son profil ADN sur les lieux d’un crime vieux d’un quart de siècle, obtient sa libération immédiate devant le Tribunal fédéral. L’arrêt, reçu ce mardi par la défense, souligne «que les circonstances entourant la commission de l’homicide sont loin d’être définitivement établies» et que les soupçons qui figurent au dossier «ne suffisent plus à ce stade pour justifier son maintien en détention provisoire».

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C’est un nouveau coup dur pour le parquet fédéral qui avait engagé de gros moyens dans cette enquête, démarrée en 1995, longtemps suspendue, puis relancée à la faveur de l’exploitation des anciennes traces retrouvées sur le silencieux artisanal laissé près du corps. Agent infiltré en cellule, mise sur écoute très intrusive des proches (le frère de Momo a obtenu que des preuves ainsi recueillies soient déclarées illicites), commissions rogatoires internationales, expertises scientifiques (l’une est encore attendue) et expertise psychiatrique.

Un dossier qui piétine

Aux yeux du Tribunal fédéral, aucun de ces éléments ne vient sérieusement étoffer le dossier et rendre vraisemblable la perspective d’une condamnation. «En d’autres termes, les soupçons doivent se renforcer plus l’instruction avance et plus l’issue du jugement au fond approche», relève l’arrêt. Rien de tel en l’espèce. Mis à part les traces digitales sur le silencieux, la présence de Momo dans la région à l’époque des faits, une certaine affinité pour les armes et les déclarations vagues d’une ancienne compagne selon laquelle le frère du prévenu lui aurait fait des confidences, l’instruction n’a pas apporté d’indice nouveau permettant d’y voir plus clair.

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Mon-Repos écarte notamment l’argument tiré du rapport d’expertise psychiatrique, déposé en décembre dernier et qui voit en Momo les traits d’un psychopathe qui aurait pu, sans trop de scrupules, enlever la vie à quelqu’un. L’expert, rappelle l’arrêt, «ne saurait se prononcer que sur des problématiques entrant dans son domaine de compétence particulier». A savoir la responsabilité pénale et le risque de récidive. «Il ne lui appartient en revanche pas de procéder à l’appréciation des allégations – ou dénégations – du prévenu expertisé, examen qui est du ressort du juge.» En clair, un tel rapport ne saurait constituer un élément permettant d’étayer les charges et la Cour des plaintes, siégeant à Bellinzone, a eu tort de s’appuyer dessus pour rejeter le recours.

Rien de tangible

S’agissant de l’expertise de «mise en contexte», péniblement lancée et attendue pour l’été avec encore une traduction à faire, le Tribunal fédéral ne semble pas en attendre grand-chose sur le plan factuel qui permettrait de justifier une prolongation de la détention provisoire. En résumé, les indices reliant Momo au meurtre (infraction désormais prescrite) sont ceux qui existaient au moment de son arrestation. Et son degré de participation dans un éventuel assassinat (dans l’hypothèse où il aurait par exemple fonctionné comme tueur à gages) demeure incertain.

Au regard de ces circonstances particulières, «dont le nombre de mesures d’instruction entreprises sans résultats tangibles pendant la détention qui a déjà duré plus de 18 mois», et même si tous les soupçons ne sont pas écartés, Momo ne peut être maintenu sous les verrous. Mon-Repos ordonne donc la libération immédiate de ce grand costaud, âgé de 49 ans, «à la charge du MPC d’organiser sans délai les modalités de celle-ci». Me Philippe Girod, qui s’est battu sans relâche depuis le début de cette affaire, peut savourer la décision: «Le Tribunal fédéral a dissipé la brume dans laquelle le MPC s’était perdu.»

Arrêt 1B_195/2020 du 18 mai 2020