Diffuser du matériel islamiste radical via la Toile n'est pas sans risque. Un internaute marocain, qui avait utilisé sans droit les ordinateurs de l'Université de Genève pour télécharger et partager de la propagande guerrière, l'a appris à ses dépens. Le Tribunal de police vient de condamner l'intéressé à 150 jours-amendes pour accès indu à un système informatique, provocation publique au crime ou à la violence et discrimination raciale.

Plainte de l'Université

C'est un journaliste de la Weltwoche qui avait alerté le responsable de la Sécurité informatique à l'Université de Genève en lui annonçant que l'Alma mater était «dans le top 12 des providers de propagande de matériel islamiste». Après quelques vérifications, ce dernier a découvert qu'un homme usurpait un compte associé à une ancienne étudiante.

La plainte déposée par l'Université en octobre 2005 a finalement conduit à l'arrestation de deux personnes. Un Algérien, âgé aujourd'hui de 44 ans, sociologue et démographe, sans profession et sans domicile connu. Ce dernier a admis avoir utilisé l'identité et le mot de passe de l'étudiante pour entrer dans le système informatique mais sans diffuser des messages de haine.

Il a passé trois mois en préventive avant d'être libéré sous caution de 7000 francs et d'accepter sa condamnation par ordonnance à 110 jours-amendes avec sursis pour ses incursions illégales.

Le second personnage de l'affaire, un Marocain de 30 ans venu en Suisse pour préparer un diplôme en gestion, sans succès, a de son côté fait opposition à la décision du procureur Claudio Mascotto. En substance, l'intéressé, qui a passé 1 mois et 22 jours en préventive, a reconnu avoir accédé sans droit au réseau internet «car il n'avait pas les moyens de se payer une ligne», mais a contesté les autres infractions. Il a ainsi déclaré qu'il consultait des sites musulmans pour se faire une idée de la situation. «C'était une source d'information.»

Appel à la vengeance

Il se souvient avoir lu mais pas avoir partagé certains des documents les plus accablants. Par exemple, un film représentant un personnage, masqué et armé d'un fusil, appelant à la vengeance des martyrs, à l'égorgement des Américains et des Juifs: «Ce sera œil pour œil, vie pour vie.»

Interrogé à ce propos, le Marocain, défendu par Me Jean-Charles Sommer, a répondu: «Je prétends que cela est choquant. Je ne suis pas d'accord de dire que c'est un appel au meurtre. C'est un combat, la personne est déjà sur place, elle est déjà choquée. Je ne suis pas d'accord avec ce qu'elle dit, mais je comprends pourquoi elle le dit. Je sais que c'est un texte un peu choquant, un peu terrible à écouter.»

Mobiles méprisables

Aux yeux des juges, la diffusion vers des sites accessibles à un nombre indéterminés d'utilisateurs est établie. Le caractère haineux du message ainsi que l'intention de l'accusé n'ont pas fait de doute. Coupable donc de provocation au crime mais aussi de discrimination raciale.

«Point besoin de longues digressions pour retenir que les différents documents téléchargés dénigrent de façon systématique certains groupes de personnes. Le document (cité ci-dessus, ndrl) est manifestement discriminatoire et contient des propos destinés à l'agitation raciale, singulièrement lorsqu'il vise directement les «Juifs» pris non pas en tant que citoyens d'un Etat mais en tant que groupe social en fonction de ses origines et de sa religion».

Le Tribunal ne s'est pas montré sensible à l'argument du souci d'information. «La simple volonté de s'informer ne nécessite pas la sauvegarde de fichiers, ni le téléchargement de ceux-ci vers d'autres sites consultables publiquement.» Les mobiles de l'accusé, qualifiés de méprisables, ne sauraient trouver justification dans la situation géopolitique actuelle, conclut l'arrêt.

Un précédent

En juin 2007, deux autres militants islamistes – la veuve de l'assassin du commandant Massoud et son nouveau compagnon – avaient été condamnés à Bellinzone par le Tribunal pénal fédéral pour avoir ouvert des sites de propagande et diffusé des messages vantant les mérites du djihad ainsi que des vidéos de mises à mort.

Le couple avait été reconnu coupable de représentation de la violence mais aussi de soutien à une organisation criminelle pour avoir introduit l'interview du numéro 2 d'Al-Qaida sur son site. La provocation au crime avait également été retenue contre l'homme qui avait lui-même appelé à exiger une rançon pour la libération d'otages. A cette occasion, les juges avaient souligné que le recours au Web était devenu une arme importante au service de l'extrémisme islamiste.