La justice vaudoise rejette le recours contre le projet éolien Bel Coster

Dans son arrêt du 28 juin révélé samedi par 24 heures, la Cour de droit administratif et public du TC souligne qu’avec une production annuelle minimale estimée à 66 GWh, le rendement estimé du parc éolien est important. Cet intérêt a été opposé aux différents autres intérêts en jeu, explique-t-elle.

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Le TC a reconnu, «à juste titre, un intérêt national prépondérant à la réalisation de la planification litigieuse, compte tenu des objectifs poursuivis en matière d’énergies renouvelables par la Confédération et les cantons». Pour la Cour, les différents impacts sur d’autres intérêts, en particulier sur la faune, la forêt, les eaux et le paysage, sont admissibles moyennant des mesures de compensation.

Conforme question bruit

Le projet s’avère encore conforme à la législation en matière de protection contre le bruit. L’intérêt public à la sécurité des usagers des routes et chemins pédestres compris dans le périmètre a également été pris en considération.

L’impact sur le voisinage est par ailleurs admissible, étant rappelé que le périmètre du projet est éloigné des premières habitations de plus d’un km. Enfin, les impacts sur territoire français ont également été dûment pris en considération, conformément aux exigences de la Convention d’Espoo, relève le TC.

La Cour constate cependant que certains éléments justifient un complément d’études. ll s’agit en particulier de confirmer l'emplacement des mâts au vu d’une aire de croule de la bécasse des bois, à proximité d’une des éoliennes et de vérifier l'absence de dortoirs hivernaux du milan royal dans un rayon de 10 km.

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Un suivi est aussi demandé sur une éventuelle présence durable de l'aigle royal et du grand-duc à proximité de l’une ou l’autre des éoliennes. Les observations de la migration nocturne des oiseaux devront également être complétées. Cela permettra de préciser les mesures à prendre au stade du permis de construire, note la Cour.

Recours au TF étudié

«Nous nous attendions à cette décision, même si des éléments ont été poussés sous le tapis et repoussés à la phase suivante. Nous étudions désormais la question d’un recours au Tribunal fédéral», a déclaré samedi à Keystone-ATS Jean-Marc Blanc, secrétaire général de Paysage-Libre Vaud, la faîtière vaudoise en matière de lutte contre les parcs éoliens. Il se dit par ailleurs consterné de voir comment les Français voisins ont été traités dans ce dossier.

Dans le détail, les recours ont été déposés par plusieurs organisations de protection de l’environnement: BirdLife, la Fondation suisse pour la protection et l’aménagement du paysage, Helvetia Nostra et Pro Natura ainsi que par Paysage-Libre Vaud et l’association locale SOS Jura. Deux partenaires français, l’association Vivre au pied du Mont d'Or et la commune de Jougne, soutenaient la démarche des recourants suisses.

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Porté par Alpiq avec les municipalités de L’Abergement, Ballaigues et Lignerolle, le projet Bel Coster a été approuvé en automne 2019 par le canton de Vaud. Il prévoit l’implantation de neuf éoliennes sous les crêtes du Suchet. Selon Alpiq, le parc éolien pourra produire entre 66 et 90 millions de kWh par année, l’équivalent de la consommation annuelle en électricité d’environ 22’000 ménages.

Pour mémoire, actuellement dans le canton de Vaud, un seul projet a été débouté à l’échelon cantonal: celui du parc éolien d’Eoljoux qui prévoit sept mâts dans la Vallée de Joux. Il est désormais pendant devant le Tribunal fédéral, comme celui du Mollendruz avec douze éoliennes.